Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
147 543 résultats pour ""ECTI""
  • Annonces Légales·2022 / N°033·page 3·fr
    ...364, demeurant à la troisième section Ajim Djerba, agissant au pro...
  • Annonces Légales·2008 / N°016·page 56·fr
    ... la loi n° 29 de l'année 2000 rectifiée et modifiée de la loi n° 1...
  • Annonces Légales·2008 / N°098·page 16·fr
    ...Augmentation du capital et modification des statuts et correction ...
  • Journal Officiel·1973 / N°021·page 40·fr
    ...oute de Tunis à Grombalia ## RECTIFICATIF à l'avis de constituti...
  • Annonces Légales·2014 / N°044·page 16·fr
    ...1241765/N Suivant acte de cession P.V., et statut rectifié, enreg...
  • Annonces Légales·2015 / N°154·page 41·fr
    ...Les droits de la partie saisie sont inscrits à la direction de la ...
  • Annonces Légales·2015 / N°156·page 17·fr
    ...s le numéro D812622013, la collectivité des associés a décidé : -...
  • Journal Officiel·1996 / N°027·page 37·fr
    ...e tout organisme ayant pour objectif la contribution au développem...
  • Annonces Légales·2006 / N°018·page 28·fr
    ...5876641 Suivant un procès-verbal de la décision collective extrao...
  • Journal Officiel·1968 / N°010·page 6·fr
    ...es, de prise de vues et de projection et appareils photographiques...
  • Journal Officiel·1975 / N°055·page 13·fr
    ... personnels de l'État, des collectivités publiques locales et des ...
  • Annonces Légales·2012 / N°010·page 33·fr
    ...1206443X/A/M/000 Suivant procès-verbal des décisions collectives ...
  • Annonces Légales·2012 / N°132·page 34·fr
    ...ement n°12202735 et de l'acte rectificatif légalisé en date du 24/...
  • Journal Officiel·2006 / N°065·page 11·fr
    ...Pour les marchés à conclure par l'État, les collectivités locales,...
  • Journal Officiel·1984 / N°027·page 23·fr
    ...à l'ex-rue Michaud ont été respectivement adjugés en date du 10 ju...
  • Journal Officiel·1992 / N°067·page 11·fr
    ...ovembre 1954, relatif à la protection des huiles, modifié par le d...
  • Annonces Légales·2024 / N°130·page 9·fr
    ...Les objections à la répartition du prix seront faites entre les ma...
  • Annonces Légales·2007 / N°014·page 50·fr
    ...Elu son domicile de sélection au bureau de son avocat Maître Younè...
  • Annonces Légales·2016 / N°059·page 25·fr
    ...B 128711998** En vertu des décisions collectives extraordinaire e...
  • Annonces Légales·2016 / N°100·page 26·fr
    ...Objectifs : Participer à l'amélioration de l'indice du développeme...