Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
147 543 résultats pour ""ECTI""
  • Journal Officiel·1973 / N°024·page 60·fr
    ...— Election des nouveaux membres du Conseil d'Administration. — Dés...
  • Annonces Légales·2012 / N°155·page 30·fr
    ...t pour n° d'enregistrement respectifs 12507578 n° de quittance 974...
  • Annonces Légales·2014 / N°080·page 20·fr
    ...23, rue Kheireddine - Bousalem Aux termes d'une décision collecti...
  • Annonces Légales·2017 / N°084·page 45·fr
    ...ocal commercial à usage de confection et vente d'habillement en te...
  • Annonces Légales·2017 / N°117·page 27·fr
    ...Et accepter les objections Chez l'acheteur Maître Maddouri Adel Av...
  • Journal Officiel·1996 / N°076·page 6·fr
    ...ifiant la commercialisation effective de la spécialité pharmaceuti...
  • Journal Officiel·2000 / N°064·page 12·fr
    ...## CHAPITRE II ## SANCTIONS FISCALES PENALES ### Section I ## S...
  • Annonces Légales·2022 / N°107·page 19·fr
    ...onsistant en une unité, de confection, située à l'adresse citée au...
  • Annonces Légales·2006 / N°074·page 30·fr
    ...es ces garanties légales et effectives. Les oppositions doivent ê...
  • Annonces Légales·2007 / N°052·page 32·fr
    ...a Tunis élu son domicile de sélection au bureau de son avocat Maît...
  • Journal Officiel·1969 / N°018·page 4·fr
    ...1) Agent Comptable Chef de Section Pour le 3ème échelon : Mohamed ...
  • Journal Officiel·1973 / N°044·page 17·fr
    ...Chouchet Radès, Km7, faisant élection de domicile chez Maître Abde...
  • Annonces Légales·2010 / N°057·page 63·fr
    ...e prendre la totalité de la direction de la société en remplacemen...
  • Journal Officiel·1977 / N°081·page 70·fr
    ...Ils engagent valablement la société par leur signature collective....
  • Journal Officiel·1980 / N°031·page 34·fr
    ...ns pouvoirs pour assurer la direction générale de l'Etablissement ...
  • Journal Officiel·1980 / N°077·page 33·fr
    ...— Renouvellement des membres du Conseil d'Administration — Electio...
  • Journal Officiel·1983 / N°020·page 29·fr
    ...Le Président assure sous sa responsabilité la Direction Générale d...
  • Annonces Légales·2016 / N°035·page 19·fr
    ..., de soin, d'hygiène et de protection de l'homme. 6- Durée : 99 a...
  • Journal Officiel·1992 / N°028·page 5·fr
    ...e que le bénéficiaire s'est effectivement établi définitivement à ...
  • Annonces Légales·2006 / N°074·page 39·fr
    ...e n° B 176041999, qui a fait élection de son domicile au cabinet d...