Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
147 543 résultats pour ""ECTI""
  • Journal Officiel·1997 / N°063·page 16·fr
    ... personnels de l'État, des collectivités publiques locales et des ...
  • Annonces Légales·2004 / N°016·page 2·fr
    ...le n° B187881996, qui a fait élection de domicile au cabinet de so...
  • Journal Officiel·1965 / N°029·page 7·fr
    ...| | Dun Blanks (matières pour la confection de boutons, etc.) | S...
  • Journal Officiel·1966 / N°052·page 20·fr
    ...# SERVICE DU COMMERCE ### PROTECTION DE LA PROPRIETE INDUSTRIELLE...
  • Journal Officiel·1967 / N°007·page 6·fr
    ...é dans la limite des postes effectivement vacants à la date du con...
  • Annonces Légales·2008 / N°014·page 63·fr
    ... Tunis, élu son domicile de sélection au bureau de son avocat Maît...
  • Annonces Légales·2010 / N°041·page 19·fr
    ...Confection ont été annulés et remplacés par de nouveaux statuts, e...
  • Journal Officiel·1981 / N°013·page 22·fr
    ...220/86 et suivant décision collective des associés en date du 18 f...
  • Journal Officiel·1981 / N°045·page 11·fr
    # Ministère de l'Economie Nationale ## Protection de la Propriété...
  • Annonces Légales·2022 / N°019·page 7·fr
    ...Les objections sont acceptées auprès du demandeur, dans un délai m...
  • Annonces Légales·2004 / N°122·page 3·fr
    ...ationale de retraite et de protection sociale contre Chiheb Errahm...
  • Annonces Légales·2005 / N°094·page 9·fr
    ...x statuts Société best II Confection SARL au capital de 10.000 DT...
  • Journal Officiel·1963 / N°054·page 2·fr
    ...cursale, de l'agence ou de la section intéressée ». ART. 4. — L'a...
  • Annonces Légales·2005 / N°172·page 7·fr
    ...4 environ rocade El-haffara direction Merkez Bouassida derrière l'...
  • Journal Officiel·1971 / N°040·page 18·fr
    ...s le 8 octobre 1971 sous la direction d'un magistrat du Tribunal I...
  • Annonces Légales·2009 / N°029·page 25·fr
    ...Toutes les objections seront prises en compte dans un délai de 20 ...
  • Journal Officiel·1975 / N°028·page 21·fr
    ...Avenue de Paris - Tunis ### Avis aux actionnaires ### RECTIFICAT...
  • Journal Officiel·1978 / N°058·page 37·fr
    ...d Lyonnaise de Textiles et Confections » société dissoute et liqui...
  • Annonces Légales·2018 / N°054·page 33·fr
    ...ina Ben Arous, et qui a fait élection de son domicile au cabinet d...
  • Journal Officiel·1999 / N°067·page 27·fr
    ...## Section II ## Régime fiscal en cas de partage de production A...