Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
89 760 résultats pour ""ARC""
  • Journal Officiel·2001 / N°079·page 100·fr
    ...Office de la Marine Marchande et des Ports Domaine de la prestatio...
  • Annonces Légales·2019 / N°050·page 31·fr
    ...la parcelle n° 109 du plan cadastre de la Zone Néguéchia (D). - Es...
  • Journal Officiel·2019 / N°033·page 29·fr
    ...221 | N° d'ordre | N° de la parcelle sur le plan | N° du titre f...
  • Journal Officiel·1976 / N°035·page 31·fr
    ...Quatrième Parcelle « Kataât El-Kbarit » : Au Sud : Oued El-Maghtou...
  • Journal Officiel·2022 / N°014·page 36·fr
    ...| 575 conforme à la parcelle A du plan T P D n°91425 (objet de la ...
  • Journal Officiel·2022 / N°014·page 37·fr
    ...| 623 conforme à la parcelle A du plan T P D n°91446 (objet de la ...
  • Journal Officiel·2026 / N°028·page 7·fr
    ...| N° d'ordre | N° de la parcelle sur le plan | Nature de l'immeub...
  • Journal Officiel·2022 / N°015·page 25·fr
    | N° d’ordre | N° de la parcelle sur le plan | Nature de l’immeub...
  • Annonces Légales·2006 / N°070·page 30·fr
    ...L'immeuble est composé des parcelles n° 6-7-8 du plan de morcellem...
  • Journal Officiel·2015 / N°081·page 61·fr
    ...| 393 conforme à la parcelle n° 2 du plan du titre foncier n° 1892...
  • Journal Officiel·2024 / N°005·page 48·fr
    ...| 264 conforme à la parcelle n°3 268 conforme à la parcelle n°5 29...
  • Journal Officiel·2023 / N°055·page 35·fr
    ...| 305 conforme à la parcelle n°1 308 conforme à la parcelle n°2 du...
  • Journal Officiel·2022 / N°014·page 39·fr
    ...| 638 conforme à la parcelle A du plan T P D n°91457 (objet de la ...
  • Journal Officiel·1999 / N°089·page 10·fr
    ...II - Les marchés publics : - passation des marchés études (concept...
  • Journal Officiel·2006 / N°074·page 12·fr
    ...l de 3ème classe de la marine marchande appartenant au corps des p...
  • Journal Officiel·2010 / N°104·page 44·fr
    ...Cette démarche a été respectée dans les cas de plusieurs parcs. P...
  • Journal Officiel·1991 / N°024·page 19·fr
    ...| — Musée des arts islamiques de Raqqada | | — Parc archéologiqu...
  • Journal Officiel·2007 / N°068·page 21·fr
    ...| 26-27 conformes à la parcelle n°1 du plan de la réquisition cada...
  • Journal Officiel·2006 / N°065·page 12·fr
    Pour les marchés à conclure par les entreprises publiques : | Ob...
  • Journal Officiel·2019 / N°083·page 45·fr
    ...| N° d'ordre | N° de la parcelle sur le plan | N° du titre foncie...