Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
17 112 résultats pour ""AVANTA""
  • Journal Officiel·2013 / N°073·page 7·fr
    ...t bénéficie des indemnités et avantages accordés à ce dernier. Pa...
  • Journal Officiel·2013 / N°082·page 34·fr
    ...é bénéficie des indemnités et avantages alloués à un directeur d'a...
  • Journal Officiel·1995 / N°038·page 3·fr
    ...é bénéficie des indemnités et avantages accordés à un sous-directe...
  • Journal Officiel·2015 / N°010·page 14·fr
    ...t bénéficie des indemnités et avantages accordés à ce dernier. Pa...
  • Journal Officiel·1997 / N°012·page 5·fr
    ...é bénéficie des indemnités et avantages accordés à un sous-directe...
  • Journal Officiel·1994 / N°032·page 6·fr
    ...Dans cette position, l'intéressé bénéficie des indemnités et avant...
  • Journal Officiel·2016 / N°025·page 31·fr
    ...néficie de la fonction et des avantages de sous-directeur d'admini...
  • Journal Officiel·1984 / N°014·page 22·fr
    ...## ARTICLE 65 ### AVANTAGES ACQUIS La présente convention ne peu...
  • Journal Officiel·2023 / N°008·page 5·fr
    ...ssée bénéficie du rang et des avantages de directeur des douanes. ...
  • Journal Officiel·1968 / N°011·page 3·fr
    ...— Le bénéfice des avantages précités est subordonné à l'engagement...
  • Journal Officiel·1990 / N°042·page 6·fr
    ...inances de Gabès avec rang et avantages de chef de service d'admin...
  • Journal Officiel·2011 / N°067·page 15·fr
    ...3 - Les avantages prévus par les articles 2 et 3 du décret-loi n° ...
  • Journal Officiel·2018 / N°009·page 13·fr
    ...tif et financier avec rang et avantages de directeur d'administrat...
  • Journal Officiel·2018 / N°008·page 18·fr
    ...é bénéficie des indemnités et avantages accordés à un directeur gé...
  • Journal Officiel·1991 / N°059·page 6·fr
    ...En cette qualité, l'intéressé bénéficie des avantages de chef de s...
  • Journal Officiel·2001 / N°011·page 22·fr
    ...Toutefois, l'agent en question conserve les indemnités et les avan...
  • Journal Officiel·2000 / N°009·page 10·fr
    ...Toutefois, l'agent en question conserve les indemnités et les avan...
  • Journal Officiel·2019 / N°038·page 16·fr
    ...néficie de la fonction et des avantages de directeur d'administrat...
  • Journal Officiel·2019 / N°043·page 5·fr
    ...t bénéficie des indemnités et avantages accordés à ce dernier. Pa...
  • Journal Officiel·2007 / N°049·page 27·fr
    ...Toutefois, l'agent en question conserve les indemnités et les avan...