Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
275 301 résultats pour ""CES""
  • Journal Officiel·1971 / N°044·page 10·fr
    ...— L'inspection générale des services administratifs relève du Prem...
  • Annonces Légales·2012 / N°062·page 29·fr
    ...- Approbation des états financiers relatifs aux exercices 2008, 20...
  • Journal Officiel·1979 / N°074·page 17·fr
    ...— La concession du 3e groupe N° 6 de Sidi Ahmed est annulée et fai...
  • Journal Officiel·2020 / N°017·page 24·fr
    ...- l'indemnité spécifique des conseillers des services financiers, ...
  • Journal Officiel·1958 / N°031·page 2·fr
    ...ces civils et bonifications et 9 ans, 9 mois, 9 jours de services ...
  • Journal Officiel·2006 / N°047·page 16·fr
    ...Zine El Abidine Ben Ali Arrêté du ministre des finances du 6 juin...
  • Journal Officiel·2015 / N°088·page 31·fr
    ...Monsieur Karim Miled, inspecteur central des services financiers, ...
  • Journal Officiel·2012 / N°001·page 15·fr
    ...Ressources d'emprunts Catégorie 7: Ressources d'Emprunts Intérieur...
  • Journal Officiel·2011 / N°086·page 25·fr
    ...Monsieur Laaroussi Ghbara, inspecteur en chef des services financi...
  • Journal Officiel·1996 / N°105·page 167·fr
    | 21.01 | | Extraits,essences et concentrés de café,de thé ou de...
  • Journal Officiel·2025 / N°026·page 7·fr
    ...- Est annulée la concession d'exploitation de substances minérales...
  • Journal Officiel·1983 / N°083·page 11·fr
    ...Tunis, le 8 décembre 1983 Le Ministre des Finances Salah Ben M'BA...
  • Annonces Légales·2005 / N°191·page 32·fr
    Deux exemplaires de l'acte de cession ci-dessus ont été déposés au...
  • Journal Officiel·2012 / N°042·page 4·fr
    ...Le ministre des finances Houcine Dimassi Vu Le Chef du Gouverneme...
  • Journal Officiel·2009 / N°073·page 15·fr
    ...Monsieur Salem Akrout, conseiller des services publics, est chargé...
  • Journal Officiel·1970 / N°056·page 7·fr
    ...Tunis, le 14 décembre 1970 Le Ministre des Finances ABDERRAZAK R...
  • Journal Officiel·1980 / N°044·page 10·fr
    ...Le Ministre du Plan et des Finances; Vu le décret N° 75-316 du 30...
  • Journal Officiel·2007 / N°045·page 8·fr
    ...Article 2 quater - En cas de décès du concessionnaire, la concessi...
  • Annonces Légales·2005 / N°014·page 11·fr
    ...2005X0165SRLB2 Cession des parts sociales Nomination de deux géra...
  • Journal Officiel·1964 / N°055·page 10·fr
    ...— CREANCES ET ESPECES : Espèces en Banques et C.C.P. 1.622,445 Es...