Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
159 819 résultats pour ""EMP""
  • Journal Officiel·1993 / N°061·page 17·fr
    ...L'employeur, ou en cas d'empêchement, son représentant dûment mand...
  • Annonces Légales·2018 / N°155·page 30·fr
    ...Montant de l'emprunt obligataire : 30 000 000 dinars susceptible d...
  • Journal Officiel·1972 / N°019·page 4·fr
    ...— Cet emprunt est exclusivement affecté à l'acquisition de matérie...
  • Annonces Légales·2016 / N°028·page 17·fr
    L'emprunt sera amorti en totalité le 16 mai 2021. Paiement : Le p...
  • Annonces Légales·2010 / N°120·page 18·fr
    ...Ce taux est de 5,375% l'an pour le présent emprunt. - Marge actua...
  • Journal Officiel·2007 / N°017·page 22·fr
    ...En 1999, le Fonds National de l'Emploi 21-21 (FNE) a été également...
  • Journal Officiel·2022 / N°038·page 22·fr
    ...sanitaire de Djebel Ouest, en remplacement de Monsieur Taoufik Ben...
  • Annonces Légales·2022 / N°094·page 5·fr
    ...III.1 Décisions à l'origine de l'émission de l'emprunt : L'Assemb...
  • Annonces Légales·2017 / N°005·page 9·fr
    ...Le taux de rendement actuariel d'un emprunt est le taux annuel qui...
  • Journal Officiel·1971 / N°030·page 10·fr
    ...— Les Médecins Vétérinaires employés à mi-temps sont tenus de cons...
  • Journal Officiel·2001 / N°045·page 36·fr
    | Emploi fonctionnel | Conditions minima | | --- | --- | | Chef...
  • Journal Officiel·2019 / N°077·page 29·fr
    ...Lorsqu'un emprunt est émis avec des intérêts précomptés à l'émissi...
  • Journal Officiel·2000 / N°026·page 18·fr
    ...mation professionnelle et de l'emploi Art. 36. - La direction gén...
  • Journal Officiel·1959 / N°033·page 9·fr
    ...Les cinq premiers alinéas sont remplacés par les suivants : « Les ...
  • Annonces Légales·2024 / N°086·page 7·fr
    ...La duration s'exprime en unités de temps (fraction d'année) et est...
  • Journal Officiel·1966 / N°009·page 8·fr
    ...— Cet emprunt est exclusivement affecté à la construction d'un hôt...
  • Journal Officiel·1995 / N°034·page 65·fr
    ...| | | | Pièces à fournir - 1 Demande de pension à remplir par...
  • Journal Officiel·2019 / N°039·page 35·fr
    ...MINISTERE DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE ET DE L'EMPLOI Arrêté d...
  • Journal Officiel·2024 / N°067·page 8·fr
    ...La classe exceptionnelle à l'emploi de directeur d'administration ...
  • Journal Officiel·2005 / N°048·page 11·fr
    Section VII - Du refus d'obtempérer à une réquisition légale Arti...