Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
  • Journal Officiel·1983 / N°019·page 21·fr
    ...la moitié indivise de la totalité d'un terrain ayant une superfici...
  • Journal Officiel·1979 / N°005·page 32·fr
    ...1) le requérant 2) son épouse Kira Bent Amor dans l'indivision ent...
  • Journal Officiel·1966 / N°050·page 27·fr
    ...1/9 indivis. 3°) sa soeur germaine Cherifa, pour : 1/9 indivis. 4°...
  • Journal Officiel·1974 / N°050·page 37·fr
    ...2°) La moitié indivise d'un immeuble urbain ouvrant au Nord, se co...
  • Annonces Légales·2010 / N°073·page 50·fr
    ...Il s'agit des parts indivis du titre n° 35542 Bizerte après partag...
  • Journal Officiel·1976 / N°074·page 25·fr
    ... le requérant pour 1/5 dans l'indivision, 2) Héritiers Salah Ben A...
  • Journal Officiel·2007 / N°058·page 30·fr
    ...La note de performance individuelle est calculée pour les agents d...
  • Journal Officiel·2011 / N°086·page 16·fr
    ...19 - Une bonification minimale de 50% de l'indemnité globale indiv...
  • Journal Officiel·1959 / N°051·page 11·fr
    ...1° Du requérant pour 1/6 indivis; 2° Madame Rey Adelaide, Adeline...
  • Annonces Légales·2009 / N°015·page 45·fr
    ...Toutes les parts indivises revenant à la partie saisie dans la pro...
  • Journal Officiel·2007 / N°037·page 39·fr
    # LA LISTE DES EXTRAS - Supplément pour chambre individuelle. - A...
  • Annonces Légales·2016 / N°094·page 42·fr
    ...La vente des parts indivises du terrain objet de l'inscription du ...
  • Annonces Légales·2018 / N°091·page 18·fr
    ...La totalité des parts indivises revenant au débiteur dans le terra...
  • Annonces Légales·2006 / N°080·page 41·fr
    ...La totalité des 5600/90000 des parts indivises revenant aux partie...
  • Journal Officiel·1991 / N°053·page 21·fr
    ...ersonnes par voitures de taxi individuel. Le ministre du transpor...
  • Journal Officiel·1982 / N°045·page 13·fr
    ...La totalité des parts indivises revenant au saisi représentant le ...
  • Annonces Légales·2012 / N°092·page 44·fr
    ...458 parts indivises de la totalité des parts revenant au saisi (84...
  • Annonces Légales·2022 / N°042·page 13·fr
    ...Tunis en qualité de propriétaire de part indivise (453/1053) à l'i...
  • Annonces Légales·2020 / N°008·page 19·fr
    ...Les parts indivises soient 116 parts dans l'immeuble dénommé « bou...
  • Annonces Légales·2008 / N°132·page 16·fr
    ...Il s'agit des parts indivises soit 790/990 parts de l'immeuble obj...