2 776 résultats pour ""INVENTION""
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- Journal Officiel·1979 / N°043·page 18·fr...a déposé une demande de brevet d'invention de vingt ans pour : « p...
- Journal Officiel·1970 / N°034·page 14·fr...Boccara à Tunis a déposé une demande de brevet d'invention de ving...
- Journal Officiel·1974 / N°039·page 13·fr...Cette invention est caractérisée en ce qu'ils contiennent — au moi...
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- Journal Officiel·1972 / N°012·page 18·fr...Cette invention est caractérisée, en ce que l'on fait agir, en mil...
- Journal Officiel·1958 / N°097·page 11·fr...## BREVETS D'INVENTION ### AVIS N° 9.614 Suivant procès-verbal d...
- Journal Officiel·1961 / N°019·page 16·fr...Cette invention est caractérisée, d'après l'inventeur, par le fait...
- Journal Officiel·1972 / N°043·page 16·fr...Cette invention est caractérisée, par de nouveaux objets décoratif...
- Journal Officiel·2001 / N°097·page 1·fr...'exploitation des brevets d'invention ou de découverte revenant à ...
- Journal Officiel·1981 / N°016·page 9·fr...Cette invention est caractérisée. L'appareil comprend une ou plus...
- Journal Officiel·1980 / N°062·page 20·fr...Cette invention est caractérisée en ce que les composés répondent ...
- Journal Officiel·1960 / N°040·page 12·fr...Cette invention est caractérisée, d'après l'inventeur, par : 1° un...
- Journal Officiel·1962 / N°028·page 27·fr...Lellouche à Tunis, a déposé une demande de brevet d'invention de v...
- Journal Officiel·1960 / N°058·page 19·fr...INDUSTRIELLE ### BREVETS D'INVENTION #### AVIS N° 9.721 Sur le ...
- Journal Officiel·1958 / N°052·page 13·fr...à la date du 8 juin 1955, un brevet d'invention de vingt ans pour ...
- Journal Officiel·1983 / N°064·page 5·fr...f d'une découverte ou d'une invention brevetable admise dans une e...
- Journal Officiel·1978 / N°081·page 17·fr...Cette invention est caractérisée en ce qu'elle concerne un procédé...
- Journal Officiel·1958 / N°048·page 8·fr...A., à la date du 11 mai 1955, un brevet d'invention de vingt ans p...