Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
1 436 résultats pour ""IVET""
  • Journal Officiel·1962 / N°063·page 20·fr
    ...La propriété bornée consiste en une olivette, d'une contenance dén...
  • Journal Officiel·1958 / N°064·page 19·fr
    ...es droits de propriété sur l'olivette sus-désignée et qu'il désire...
  • Journal Officiel·1960 / N°010·page 18·fr
    ...La propriété bornée consiste en une olivette, d'une contenance dén...
  • Journal Officiel·1959 / N°062·page 25·fr
    ...La propriété bornée consiste en olivettes et un puits, d'une conte...
  • Journal Officiel·1962 / N°063·page 26·fr
    ...nt complantées en vigne) une olivette en plein rapport sur environ...
  • Journal Officiel·1961 / N°019·page 38·fr
    ...talité du quart indivis de l'olivette, sise à Agareb, au lieu dit ...
  • Journal Officiel·1963 / N°038·page 13·fr
    ...La totalité d'une olivette, sise à Oued Souria, forêt de Kalaa-Keb...
  • Journal Officiel·1962 / N°021·page 23·fr
    ...fe peut être remplacée par un rivet ou une couture ou autres ; a é...
  • Journal Officiel·1960 / N°010·page 20·fr
    ...« Olivette Ali Reguig », située à 25 kms de Sfax, sur la route de ...
  • Journal Officiel·1958 / N°018·page 16·fr
    ...La propriété bornée consiste en une olivette, d'une contenance dén...
  • Journal Officiel·1957 / N°034·page 24·fr
    ...La propriété bornée consiste en une olivette, d'une contenance dén...
  • Journal Officiel·1962 / N°060·page 32·fr
    ...t complaintées en vignet une olivette en plein rapport) sur enviro...
  • Journal Officiel·1960 / N°027·page 18·fr
    ...1° « OLIVETTE AZRIA FRERE », N° 48.385; 2° « SEKKRA 35 », N° 251....
  • Journal Officiel·1961 / N°036·page 24·fr
    ...# IMMEUBLE A VENDRE 1° La totalité de l'olivette, sise dans la fo...
  • Journal Officiel·1973 / N°043·page 2·fr
    ...sociation de propriétaires d'oliveter à Sousse 1892 # MINISTERE D...
  • Journal Officiel·1969 / N°036·page 23·fr
    ... indivis de la totalité de l'olivette sise à Bâghaneche, complanté...
  • Journal Officiel·1965 / N°035·page 5·fr
    ...### Immeuble à vendre La moitié d'une olivette sise au lieu dit «...
  • Journal Officiel·1960 / N°013·page 21·fr
    ...affitte, et Monsieur Marcel GANIVET, demeurant à Mégrine (Tunisie)...
  • Journal Officiel·1959 / N°014·page 10·fr
    ...La propriété bornée consiste en une olivette, d'une contenance dén...
  • Journal Officiel·1959 / N°008·page 33·fr
    ...La propriété bornée consiste en une olivette et un enclos de cactu...