Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
191 978 résultats pour ""MIS""
  • Journal Officiel·2015 / N°102·page 6·fr
    ...La commission statue sur les dossiers qui lui sont soumis quelque ...
  • Journal Officiel·1991 / N°026·page 9·fr
    ...Il est mis fin aux fonctions de Monsieur Hechemi Souyeh, professeu...
  • Journal Officiel·2014 / N°105·page 131·fr
    ...ts de Formation relevant du Commissariat Régional de Jendouba | 45...
  • Journal Officiel·2020 / N°128·page 43·fr
    ...DES RECETTES | | | 25 | Commissariat Régional de la Jeunesse, ...
  • Journal Officiel·2013 / N°043·page 27·fr
    ...4 - Les membres des deux commissions sont nommés par décision du m...
  • Journal Officiel·2024 / N°035·page 57·fr
    ...ars | N° de la mission | Désignation de la mission | DEPENSES DE...
  • Journal Officiel·2013 / N°023·page 26·fr
    Le président de chacune des deux commissions peut inviter toute pe...
  • Journal Officiel·1973 / N°042·page 35·fr
    ...— Toute demande de renouvellement, de permis d'exploitation ou de ...
  • Journal Officiel·1977 / N°072·page 35·fr
    ...Aucun fournisseur n'est admis à soumissionner s'il ne verse pas à ...
  • Journal Officiel·1972 / N°020·page 10·fr
    ...Le point de repère de ce permis est « le Koudiat Sidi Abid », lati...
  • Journal Officiel·1959 / N°060·page 28·fr
    ...— Le commissionnaire est, à partir de la remise de la chose à tran...
  • Journal Officiel·2016 / N°026·page 33·fr
    ...rnorat de Kasserine et à la soumission des terres dont elle jouit ...
  • Journal Officiel·2024 / N°149·page 63·fr
    ...| 20 489 000 | 109 500 | 20 598 500 | 20 598 500 | | 28 | Commis...
  • Journal Officiel·2014 / N°022·page 45·fr
    ...- 1ère commission : administrateurs généraux de greffe de juridict...
  • Journal Officiel·2016 / N°073·page 9·fr
    ...- le commissaire régional au développement agricole : président, -...
  • Journal Officiel·2024 / N°035·page 63·fr
    ...ars | N° de la mission | Désignation de la mission | DEPENSES DE...
  • Journal Officiel·2020 / N°037·page 11·fr
    ...Il est mis fin à la nomination de Monsieur Lassaâd Boutara, minist...
  • Journal Officiel·1968 / N°013·page 8·fr
    ...N° 1.081 du 20 octobre 1964, instituant le permis de recherches de...
  • Journal Officiel·1999 / N°067·page 11·fr
    ...- Le Permis de Prospection et le Permis de Recherche sont réputés ...
  • Journal Officiel·2000 / N°104·page 62·fr
    ...tal des Dépenses | | 72 | Commissariat Régional pour le Développ...