Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
3 675 résultats pour ""N CONSEIL""
  • Journal Officiel·2019 / N°074·page 11·fr
    ...Le conseil d'administration de la société ou son conseil de survei...
  • Annonces Légales·2015 / N°103·page 38·fr
    ...é la filiale de l'association Conseil danois LO/FTF en Tunisie. O...
  • Annonces Légales·2025 / N°169·page 2·fr
    ...24 afin de fixer la date d'un Conseil ministériel à ce propos et s...
  • Journal Officiel·2011 / N°081·page 7·fr
    ...nt ou l'un des membres de son conseil d'administration ou de son d...
  • Annonces Légales·2016 / N°036·page 20·fr
    ... membres indépendants et d'un conseiller 11- Désignation des commi...
  • Annonces Légales·2011 / N°147·page 11·fr
    ...« Sté Assistance Gestion Conseil « A.G.C » ». Siège : 71 Rue Alain...
  • Journal Officiel·1979 / N°008·page 9·fr
    ...L'Office du Vin est administré par un Conseil d'Administration com...
  • Journal Officiel·2024 / N°130·page 9·fr
    ...4 - L'Etablissement de la cité médicale est dirigé par un conseil ...
  • Annonces Légales·2016 / N°057·page 24·fr
    ...on la société "Audit Révision Conseil" inscrite à l'ordre des expe...
  • Annonces Légales·2005 / N°032·page 4·fr
    ...rier 2005 à l'élection de son conseil exécutif parmi ses membres, ...
  • Journal Officiel·1996 / N°082·page 4·fr
    ...Maâtoug est administré par un conseil d'administration présidé par...
  • Journal Officiel·2016 / N°079·page 4·fr
    Article 7 (nouveau) – Il est institué un conseil de tutelle région...
  • Journal Officiel·1993 / N°045·page 8·fr
    ...- La cité des sciences à Tunis est administrée par un conseil d'ad...
  • Journal Officiel·2017 / N°014·page 9·fr
    ...Dans le cas de vacance définitive de l'un des sièges d'un conseil ...
  • Annonces Légales·2014 / N°103·page 43·fr
    ...il n'était pas un membre d'un conseil d'administration dissolu. 4-...
  • Journal Officiel·2006 / N°040·page 3·fr
    ...ement par un gouverneur et un conseil d'administration dénommé ci-...
  • Annonces Légales·2024 / N°034·page 38·fr
    ...Convocation d'un Conseil d'Administration en vue de renouvellement...
  • Journal Officiel·1984 / N°038·page 34·fr
    ...A cet effet et suivant la décision au nom de son Conseil d'Adminis...
  • Journal Officiel·1988 / N°019·page 3·fr
    ...La composition de son conseil d'administration n'est pas régie par...
  • Annonces Légales·2014 / N°092·page 14·fr
    ...2014402814SRLB2 ## Réseaux Formation Conseil (RFC) SARL Capital ...