Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
27 156 résultats pour ""OGA""
  • Journal Officiel·2001 / N°072·page 13·fr
    ...Autorisation provisoire pour vente ou homologation d'un pesticide ...
  • Journal Officiel·1960 / N°028·page 26·fr
    ...L'Avocat-Poursuivant, Brahim BOU ROGAA. N° 187. Etude de Mᵉ Brahi...
  • Journal Officiel·1989 / N°085·page 19·fr
    ...s six enfants d'Ahmed Ben Bou Rogaâ Ben Ammar El Karouazi El Basso...
  • Journal Officiel·2016 / N°086·page 5·fr
    ... de Jendouba, avec rang et prérogatives de sous-directeur et bénéf...
  • Journal Officiel·2011 / N°069·page 16·fr
    ...par un cadre ayant rang et prérogatives d'un directeur d'administr...
  • Journal Officiel·2000 / N°016·page 8·fr
    ...at de Mahdia, avec rang et prérogatives de chef de service d'admin...
  • Journal Officiel·2020 / N°062·page 2·fr
    ...1385 Mise fin d'une dérogation pour exercer dans le secteur public...
  • Journal Officiel·1996 / N°017·page 3·fr
    ... de Ben Arous avec rang et prérogatives de directeur d'administrat...
  • Journal Officiel·2009 / N°036·page 18·fr
    ...Prorogation d'une ou de plusieurs qualifications de la circulation...
  • Journal Officiel·2005 / N°023·page 10·fr
    ...- La prorogation du mandat des membres des comités des chambres de...
  • Journal Officiel·2009 / N°009·page 3·fr
    ... 21 janvier 2009, portant homologation des plans de réaménagements...
  • Journal Officiel·2007 / N°025·page 5·fr
    ...errogé suite à une commission rogatoire : Considerant que le deux...
  • Journal Officiel·1962 / N°058·page 23·fr
    ...L'épreuve orale portera sur deux interrogations : - soit sur les m...
  • Journal Officiel·2014 / N°032·page 9·fr
    ... 2013, portant dispositions dérogatoires des conditions d'intégrat...
  • Journal Officiel·2001 / N°078·page 10·fr
    ...at de Kébili, avec rang et prérogatives de chef de service d'admin...
  • Journal Officiel·2018 / N°060·page 33·fr
    ...at de Manouba avec rang et prérogatives de chef de service et béné...
  • Journal Officiel·2022 / N°106·page 14·fr
    ...- Que la prorogation de la validité de l'autorisation susvisée ne ...
  • Journal Officiel·2022 / N°059·page 2·fr
    ...Article premier - Par dérogation aux dispositions de l'article 113...
  • Journal Officiel·2004 / N°015·page 7·fr
    ..., portant homologation et renouvellement d'homologation de certifi...
  • Journal Officiel·1982 / N°006·page 5·fr
    ...— Sont soumis au régime de l'auto-homologation. — Au stade de la ...