Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
104 875 résultats pour ""RBA""
  • Annonces Légales·2008 / N°007·page 25·fr
    ...936116N Suivant procès-verbal de l'AGO du 29 novembre 2007 enregi...
  • Annonces Légales·2006 / N°007·page 17·fr
    ...Tunis B167361996 En vertu du procès-verbal de la réunion du conse...
  • Annonces Légales·2015 / N°025·page 33·fr
    ...3) Deux exemplaires des procès-verbaux ci-dessus cités ont été dép...
  • Annonces Légales·2023 / N°061·page 3·fr
    ...Résident Tebourba - N° de téléphone 54604651 Trabelssi Fakhri : R...
  • Annonces Légales·2015 / N°100·page 28·fr
    ...314399-40 En vertu d'un procès-verbal de l'assemblée générale ext...
  • Journal Officiel·2009 / N°034·page 5·fr
    ...itation du parc urbain de Houmet Essouk à Djerba et du cahier des ...
  • Annonces Légales·2014 / N°075·page 16·fr
    ...023127 PAM 000 Suivant procès verbal de l'assemblée générale extr...
  • Annonces Légales·2006 / N°085·page 14·fr
    ...028072NAM000 Suivant Procès-verbal de la réunion du conseil d'adm...
  • Annonces Légales·2006 / N°102·page 31·fr
    ...2, rue Ali Bey Immeuble SO.CO.BO Suivant le procès-verbal de l'as...
  • Journal Officiel·1984 / N°041·page 21·fr
    ...Le président de la commune de Korba, a l'honneur de porter à la co...
  • Annonces Légales·2014 / N°004·page 31·fr
    ...1/ Deux exemplaires du procès-verbal de la délibération de l'assem...
  • Journal Officiel·1981 / N°011·page 12·fr
    ...Jerba Meubles au capital de 20.500 dinars Siège social : Houmt-S...
  • Annonces Légales·2016 / N°081·page 18·fr
    ...163471996** Suivant procès-verbal de l'assemblée générale extraor...
  • Annonces Légales·2016 / N°108·page 21·fr
    ...En vertu du procès verbal du Conseil d'Administration du 02 Juin 2...
  • Annonces Légales·2016 / N°138·page 40·fr
    ...404174-72 Suivant le procès-verbal de l'assemblée générale en dat...
  • Annonces Légales·2017 / N°081·page 14·fr
    ...437436 Z 1) Aux termes du procès-verbal de l'assemblée générale o...
  • Journal Officiel·2014 / N°050·page 17·fr
    ...- le ministre chargé de l'urbanisme ou son représentant : présiden...
  • Annonces Légales·2018 / N°032·page 19·fr
    ...- Procès-verbal de l'assemblée générale ordinaire du 25 janvier 20...
  • Journal Officiel·1968 / N°039·page 9·fr
    ...— Suivant procès-verbal dressé par M. Ben Romdane Hamda, Adjoint T...
  • Journal Officiel·1973 / N°046·page 61·fr
    ...— Des procès-verbaux des Premières Assemblées Générales Extraordin...