Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
190 020 résultats pour ""SIT""
  • Journal Officiel·1972 / N°039·page 20·fr
    ...Sidi Mahmoud (immatriculé) --- ## REQUISITION N° 59565 ### GOUV...
  • Journal Officiel·2020 / N°002·page 50·fr
    ...le Nord-Est jusqu'au point "C" situé au niveau du croisement d'une...
  • Journal Officiel·1975 / N°007·page 18·fr
    ...Réquisition N° 29.549 et R. N° 28.736 A l'Ouest : Réquisition N° 2...
  • Journal Officiel·1971 / N°016·page 18·fr
    ...## REQUISITION N° 28.540 ### GOUVERNORAT DE TUNIS Suivant réquis...
  • Journal Officiel·1985 / N°033·page 11·fr
    ...**Article Premier.** — Les dispositions de l'article premier du dé...
  • Journal Officiel·1973 / N°035·page 52·fr
    ...Réquisition N° 29.289 sur partie et sur le restant la réquisition ...
  • Journal Officiel·1975 / N°031·page 31·fr
    ...L'immeuble se trouve situé à Nabeul rue Sidib Achour Km 1, conform...
  • Journal Officiel·1964 / N°041·page 14·fr
    ...la réquisition N° 17.304. A l'Est : le T.F. N° 3.381. A l'Ouest ...
  • Journal Officiel·1960 / N°010·page 19·fr
    ...Contrairement aux indications du placard de la réquisition d'immat...
  • Journal Officiel·1977 / N°075·page 31·fr
    ...en qualité de propriétaire suivant réquisition N° 61622 déposée le...
  • Journal Officiel·1977 / N°021·page 24·fr
    ...L'immeuble se trouve situé à Choutrana, Cheikhat de l'Ariana, conf...
  • Journal Officiel·1994 / N°017·page 4·fr
    ...- La protection des sites culturels. Elle donne, en outre, son av...
  • Journal Officiel·1974 / N°040·page 21·fr
    ...Un sentier ## REQUISITION N° 60607 ### GOUVERNORAT DE JENDOUBA ...
  • Journal Officiel·2014 / N°092·page 8·fr
    ...Chapitre Premier Dispositions générales Article premier - Le pré...
  • Journal Officiel·1975 / N°086·page 26·fr
    ...L'immeuble se trouve situé à Hammam-Sousse, conformément aux indic...
  • Journal Officiel·1976 / N°049·page 46·fr
    ...L'immeuble se trouve situé à Sousse, Quartier Jaouhara, conforméme...
  • Journal Officiel·1973 / N°022·page 15·fr
    ...Réquisition n° 28016. A l'Ouest : T.F. n° 13885. --- ## REQUISIT...
  • Journal Officiel·1974 / N°058·page 33·fr
    ...L'immeuble se trouve situé à Msaken, nouvelle circonscription, Gou...
  • Journal Officiel·1974 / N°067·page 27·fr
    ...## REQUISITION N° 61017 ### GOUVERNORAT DE BIZERTE Suivant réqui...
  • Journal Officiel·1971 / N°035·page 33·fr
    ...L'immeuble objet de la présente requisition correspond au lot N° 4...