Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
226 687 résultats pour ""U P""
  • Journal Officiel·2016 / N°059·page 66·fr
    Arrêté de la ministre de la culture et de la sauvegarde du patrimo...
  • Journal Officiel·2021 / N°108·page 32·fr
    ...urée de validité du premier renouvellement du permis « Zarat », V...
  • Journal Officiel·2001 / N°058·page 13·fr
    ...2 - Toutefois, les dispositions du paragraphe 1er du présent artic...
  • Journal Officiel·1998 / N°033·page 5·fr
    ...Le Président de la République, Sur proposition du Premier ministr...
  • Journal Officiel·1972 / N°020·page 9·fr
    ...La limite Est du présent permis est commune à la limite Ouest du p...
  • Journal Officiel·2005 / N°101·page 68·fr
    ...A CULTURE ET DE LA SAUVEGARDE DU PATRIMOINE | | | | | | | E...
  • Journal Officiel·2017 / N°049·page 41·fr
    ...3 - La durée de réalisation du projet est fixée à cinq ans à compt...
  • Journal Officiel·1958 / N°070·page 2·fr
    ...— Droite partant du point A situé au droit du P. K. 34 + 500 (côté...
  • Journal Officiel·2002 / N°062·page 13·fr
    ...– Est renouvelé au profit de l'Entreprise Tunisienne d'Activités P...
  • Journal Officiel·2010 / N°064·page 37·fr
    ...| 1 du plan du titre foncier n° 281449/ 55603 Sfax (n°590) | 28144...
  • Journal Officiel·2015 / N°031·page 31·fr
    ...| 425 Conforme à la parcelle n°2 du plan du titre foncier n° 26645...
  • Journal Officiel·2012 / N°039·page 11·fr
    ...Les terres domaniales seront cédées au profit de l'organisme charg...
  • Journal Officiel·2001 / N°058·page 11·fr
    ...2 - Le siège du poste consulaire, sa classe et la circonscription ...
  • Journal Officiel·2015 / N°044·page 9·fr
    ...iées | Noms des propriétaires ou présumés tels | | --- | --- | --...
  • Annonces Légales·2007 / N°114·page 47·fr
    ...Tout intéressé peut prendre connaissance du contenu du projet du P...
  • Journal Officiel·2018 / N°095·page 15·fr
    ...6 - Les treillis soudés prévues par l'article premier du présent a...
  • Journal Officiel·1972 / N°039·page 8·fr
    ...Les limites Sud du présent permis et Nord du permis recherches 147...
  • Journal Officiel·1987 / N°057·page 10·fr
    MINISTERE DU PLAN ET DES FINANCES # STATUT Décret n° 87-1030 du ...
  • Journal Officiel·1965 / N°023·page 9·fr
    ...Tunis, le 28 avril 1965 Le Secrétaire d'Etat au Plan et à l'Econo...
  • Journal Officiel·1987 / N°004·page 10·fr
    ...Le ministre du plan et des finances ; Vu le décret n° 75-384 du 1...