Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
2 141 résultats pour ""URP""
  • Journal Officiel·1965 / N°018·page 20·fr
    ... au total 940 Dinars avec les surplus légaux. Pour plus amples dé...
  • Annonces Légales·2009 / N°133·page 45·fr
    ...re sur un bureau de direction surplombé par un deuxième bureau de ...
  • Journal Officiel·1968 / N°009·page 21·fr
    ...— Le surplus des bénéfices sera réparti à 100% aux actionnaires. ...
  • Journal Officiel·1958 / N°097·page 23·fr
    ...Le surplus aux actionnaires. Formalités légales : 2 exemplaires de...
  • Annonces Légales·2024 / N°147·page 11·fr
    ...ud et par une 2ème façade est surplombant la rue Abdelkrim Fadel c...
  • Journal Officiel·1973 / N°008·page 34·fr
    ...— En ce qui concerne le surplus du bornage : Habib Ben M'hamed Be...
  • Annonces Légales·2015 / N°104·page 49·fr
    ..., une cuisine et une terrasse surplombant un espace gazonné et une...
  • Annonces Légales·2018 / N°109·page 9·fr
    ...Le surplus est réparti entre les actionnaires. 15. Les fonds prove...
  • Journal Officiel·1980 / N°061·page 28·fr
    ...Le surplus des bénéfices est réparti à concurrence : — de dix pou...
  • Journal Officiel·2005 / N°068·page 46·fr
    ... ait expressément autorisé ce surplus de dépense. Le tout sauf le...
  • Annonces Légales·2023 / N°060·page 3·fr
    ...r complètement le capital, le surplus est réparti entre les action...
  • Journal Officiel·1965 / N°004·page 17·fr
    ...le surplus à la disposition des actionnaires. Au dit acte ont été...
  • Journal Officiel·1981 / N°061·page 56·fr
    ...a - Le quart lors de la souscription b - Le surplus aux époques et...
  • Annonces Légales·2014 / N°091·page 7·fr
    ...Le surplus est réparti entre les actionnaires. 15. Les fonds prov...
  • Journal Officiel·2000 / N°013·page 4·fr
    ...Il lui est interdit d'usurper et de se parer de titres fallacieux....
  • Journal Officiel·1973 / N°031·page 6·fr
    ...e, pour délits de rébellion, usurpation de fonctions, attentat aux...
  • Journal Officiel·1975 / N°059·page 27·fr
    ...— Le surplus des bénéfices est employé dans les proportions fixées...
  • Journal Officiel·1978 / N°046·page 31·fr
    ...Le surplus est ainsi réparti : 10 % au conseil d'administration; ...
  • Annonces Légales·2020 / N°077·page 3·fr
    ...mentation du capital, pour le surplus elles seront assimilées aux ...
  • Journal Officiel·1976 / N°081·page 8·fr
    ...ctive, notamment pour crime, usurpation de fonctions, attentat aux...