Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
17 112 résultats pour ""AVANTA""
  • Journal Officiel·2001 / N°050·page 7·fr
    ...é bénéficie des indemnités et avantages accordés à un sous-directe...
  • Journal Officiel·2004 / N°090·page 3·fr
    ...onditions acceptables et plus avantageuses, 3- les marchés de tra...
  • Journal Officiel·2011 / N°044·page 10·fr
    ...dans un but de bénéficier des avantages de cet article. ## Art. 1...
  • Annonces Légales·2008 / N°105·page 19·fr
    ...10) Il n'existe aucun avantage particulier prévu par les statuts. ...
  • Annonces Légales·2010 / N°080·page 31·fr
    ...7) Levée d'équivoque sur les avantages octroyés au Président Direc...
  • Journal Officiel·2008 / N°005·page 22·fr
    ...4 - Monsieur « Habib Belgacemi » est déchu de l'avantage prévu par...
  • Annonces Légales·2009 / N°071·page 19·fr
    ...Aucun avantage particulier n'est stipulé dans les statuts au profi...
  • Journal Officiel·1988 / N°010·page 10·fr
    ...— Les bons d'équipement bénéficient des avantages fiscaux prévus p...
  • Annonces Légales·2016 / N°155·page 31·fr
    ...Néant, Avantages particuliers : Aucun, Dépôt provisoire : Auprès...
  • Annonces Légales·2017 / N°032·page 31·fr
    ...nt l'expiration dudit délai. Avantages particuliers : aucun Cond...
  • Journal Officiel·2005 / N°104·page 13·fr
    ...de l'Homme, les indemnités et avantages de président de chambre de...
  • Annonces Légales·2005 / N°116·page 14·fr
    ...ait pas un apport en nature. Avantages particuliers prévus dans l...
  • Journal Officiel·1974 / N°026·page 2·fr
    ...a Tunisie, site à Moknine des avantages de la loi N°72-38 du 27 ju...
  • Journal Officiel·1983 / N°006·page 6·fr
    ...qu'ils y avaient acquise si l'avantage retiré de la nomination est...
  • Annonces Légales·2013 / N°143·page 26·fr
    ...Néant Avantages particuliers : Aucun Conditions d'admission aux A...
  • Journal Officiel·2021 / N°049·page 6·fr
    ... résulte que le problème est davantage politique que juridique. Q...
  • Annonces Légales·2010 / N°055·page 19·fr
    ...- Statuts ne prévoient aucune avantage particulier. - Les modalit...
  • Journal Officiel·2002 / N°103·page 54·fr
    ...89, l'intéressé bénéficie des avantages d'un chef de service d'adm...
  • Journal Officiel·1995 / N°024·page 5·fr
    ...ux et municipaux avec rang et avantage de directeur général d'admi...
  • Journal Officiel·2003 / N°051·page 9·fr
    ...e bénéficie des indemnités et avantages accordés à un chef de serv...