Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
21 566 résultats pour ""XPR""
  • Annonces Légales·2019 / N°102·page 27·fr
    ...AU 31 DECEMBRE 2018 (Montants exprimés en Dinars) | DESIGNATION ...
  • Journal Officiel·2024 / N°088·page 65·fr
    ... de l'immeuble | Superficie à exproprier | Noms des propriétaires ...
  • Journal Officiel·1969 / N°029·page 9·fr
    ...duit et la quantité demandée, exprimée en toutes lettres. Le vend...
  • Annonces Légales·2008 / N°042·page 69·fr
    ...ICE CLOS LE 31 décembre 2007 (exprimé en dinar turcien) | ACTIFS...
  • Journal Officiel·1997 / N°005·page 9·fr
    ...e de la parcelle | Superficie expropriée | Nom des présumés propri...
  • Journal Officiel·1997 / N°013·page 6·fr
    ...le de l'immeuble | Superficie expropriée | Nom des propriétaires ...
  • Journal Officiel·1971 / N°013·page 1·fr
    ...66-98 du 5 mars 1966, portant expropriation pour cause d'utilité p...
  • Journal Officiel·1989 / N°063·page 19·fr
    ... | Superficie approximative à exproprier | Nom des propriétaires ...
  • Journal Officiel·2012 / N°092·page 27·fr
    ...le de l'immeuble | Superficie expropriée | Noms des propriétaires ...
  • Journal Officiel·2025 / N°050·page 24·fr
    ...du montant de la souscription exprimé en Droits de Tirage Spéciaux...
  • Journal Officiel·2018 / N°031·page 2·fr
    ...344 du 13 avril 2018, portant expropriation pour cause d'utilité p...
  • Journal Officiel·1989 / N°086·page 11·fr
    ...de la parcelle | Superficie à exproprier | Noms des propriétaires ...
  • Journal Officiel·2018 / N°079·page 47·fr
    ...le de l'immeuble | Superficie expropriée | Noms des propriétaires ...
  • Journal Officiel·1988 / N°073·page 2·fr
    ...11 du 20 octobre 1988 portant expropriation pour cause d'utilité p...
  • Journal Officiel·1989 / N°067·page 2·fr
    ... du 30 septembre 1989 portant expropriation pour cause d'utilité p...
  • Journal Officiel·1979 / N°041·page 3·fr
    ...leau parcellaire des terrains expropriés au profit de la commune d...
  • Journal Officiel·1991 / N°014·page 7·fr
    ... | Superficie approximative à exproprier | Noms des propriétaires ...
  • Journal Officiel·1999 / N°079·page 2·fr
    ...du 13 septembre 1999, portant expropriation pour cause d'utilité p...
  • Journal Officiel·1970 / N°045·page 21·fr
    ...— En plus des attributions expressément énoncées aux présents stat...
  • Journal Officiel·1997 / N°076·page 24·fr
    ...le de l'immeuble | Superficie expropriée | Noms des propriétaires ...