Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
16 666 résultats pour ""ACTUEL""
  • Annonces Légales·2006 / N°008·page 42·fr
    ...mmeuble, ledit appartement et actuellement loué par Mr Najib Zrell...
  • Annonces Légales·2006 / N°106·page 61·fr
    ...La propriété de Ben Miled auparavant et actuellement la propriété ...
  • Annonces Légales·2009 / N°017·page 32·fr
    ...tion au profit d'actionnaires actuels et de nouveaux actionnaires ...
  • Annonces Légales·2016 / N°111·page 17·fr
    ...la CIN n°08708086, domiciliée actuellement à la rue Khadouja Thamr...
  • Annonces Légales·2017 / N°148·page 48·fr
    ...Imed Ben Labidi Mansouri auparavant et SAID actuellement, ouvrier,...
  • Journal Officiel·2002 / N°017·page 6·fr
    ...- l'état actuel des réseaux : état des différentes composantes des...
  • Journal Officiel·1973 / N°032·page 29·fr
    ...Les Actionnaires actuels ont un droit de préférence irréductible e...
  • Annonces Légales·2010 / N°069·page 48·fr
    ...orat de Bizerte (adresse contractuelle de débiteur saisi). Et pou...
  • Annonces Légales·2010 / N°152·page 42·fr
    ...edressement dans sa situation actuelle et a ordonné sa cession aux...
  • Journal Officiel·1983 / N°079·page 9·fr
    ...'exécuter une obligation contractuelle. Article 12 1. Quiconque ...
  • Annonces Légales·2014 / N°121·page 17·fr
    ...recte la structure de capital actuelle compte tenu des transaction...
  • Annonces Légales·2016 / N°144·page 40·fr
    ...2- Etude de la situation actuelle de la Société Mutuelle Centrale ...
  • Annonces Légales·2017 / N°111·page 46·fr
    ...L'appartement en son état actuel est inhabitable, l'emplacement es...
  • Annonces Légales·2008 / N°023·page 38·fr
    ...du fonds de commerce exploité actuellement pour la vente de vêteme...
  • Journal Officiel·1974 / N°061·page 8·fr
    ...« Helios » 86.829 actuellement occupé par les Etablissements Durot...
  • Annonces Légales·2014 / N°060·page 40·fr
    ...den Cafe, Jasmin Sidi Bousaid actuellement, propriété de Mohamed M...
  • Annonces Légales·2021 / N°113·page 14·fr
    ...Nu, sans sortie, actuellement, d'une superficie de 49,15 m², son e...
  • Annonces Légales·2005 / N°095·page 8·fr
    ...En l'état actuel de la législation, et suite à l'unification des t...
  • Journal Officiel·1977 / N°053·page 47·fr
    ...Les actionnaires actuels de la SO.TU.PRI. ont un droit préférentie...
  • Journal Officiel·1980 / N°043·page 18·fr
    ...s composant le capital social actuel : A titre irréductible : à r...