Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
  • Annonces Légales·2016 / N°047·page 44·fr
    ...sembles résidentiels (Suites) individuels avec tous les équipement...
  • Annonces Légales·2017 / N°094·page 21·fr
    ...Sa superficie est de 211 m² auxquelles s'ajoute les parts à l'indi...
  • Annonces Légales·2017 / N°130·page 54·fr
    ...ui représente toute la moitié indivise de la totalité de l'habitat...
  • Annonces Légales·2019 / N°074·page 19·fr
    ...1915,079 parts indivises du T.F. n°640709 Nabeul dénommé «El Anoua...
  • Annonces Légales·2020 / N°037·page 21·fr
    ...ation et des états financiers individuels et consolidés pour l'exe...
  • Annonces Légales·2024 / N°056·page 14·fr
    ...La totalité des 250 parts indivises de l'immeuble dénommé «jedayda...
  • Annonces Légales·2025 / N°143·page 26·fr
    ...Le bien fait partie indivise du titre foncier n°5958 Bizerte, déno...
  • Annonces Légales·2008 / N°069·page 4·fr
    ...certification des compétences individuelles et des entreprises dan...
  • Annonces Légales·2008 / N°132·page 15·fr
    ...Les parts indivises objet TF n° 21469 Ben Arous dénommé « LIDY V »...
  • Annonces Légales·2019 / N°075·page 21·fr
    ...La totalité des parts indivises soient 1985.875 parts revenant à t...
  • Annonces Légales·2019 / N°116·page 20·fr
    ...iculés et qu'elle les possède individuellement ## Surce Il convi...
  • Annonces Légales·2004 / N°008·page 7·fr
    ...2004T0223FCCC2 Vente de droits indivis d'un fonds de commerce Su...
  • Annonces Légales·2008 / N°023·page 47·fr
    ...D'autre part une convocation individuelle sera adressée à chaque a...
  • Journal Officiel·1976 / N°068·page 27·fr
    ...pouse Hassen Hefaiedh, dans l'indivision entre eux suivant leurs d...
  • Annonces Légales·2013 / N°092·page 35·fr
    ...Parts indivises à vendre : Les 233è/213650 du TF n°45630 Ariana dé...
  • Annonces Légales·2015 / N°113·page 16·fr
    ...Il s'agit de 1600/68020 parts dans l'indivision appartenant à Moha...
  • Annonces Légales·2018 / N°128·page 45·fr
    ...robation des états financiers individuels et des états financiers ...
  • Annonces Légales·2020 / N°072·page 16·fr
    ...**Immeuble saisi :** Il s'agit de 90 parts indivises d'un immeubl...
  • Annonces Légales·2021 / N°078·page 4·fr
    ...robation des états financiers individuels et des états financiers ...
  • Journal Officiel·2002 / N°012·page 24·fr
    ...orteurs de parts par courrier individuel et le public par la publi...