Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
17 109 résultats pour ""AVANTAGE""
  • Journal Officiel·1990 / N°085·page 5·fr
    ...Il bénéficie des avantages fixés par le décret sus-visé n° 90-1855...
  • Annonces Légales·2016 / N°123·page 28·fr
    ...Il conserve les mêmes pouvoirs et avantages qui lui ont été accord...
  • Journal Officiel·2000 / N°015·page 5·fr
    ... bénéficie des indemnités et avantages accordés à ce dernier. Par...
  • Journal Officiel·2010 / N°014·page 16·fr
    ... bénéfice de l'offre la plus avantageuse, il s'impose de déclarer ...
  • Journal Officiel·2000 / N°009·page 32·fr
    ...e par un cadre ayant rang et avantages de directeur général d'admi...
  • Journal Officiel·1976 / N°052·page 3·fr
    ...qu'ils avaient acquise, si l'avantage résultant de leur nomination...
  • Annonces Légales·2010 / N°144·page 24·fr
    ...- Avantages particuliers: néant. - Versement des fonds: les fonds ...
  • Annonces Légales·2020 / N°011·page 14·fr
    ...tiles afin de bénéficier des avantages octroyés dans le cadre de l...
  • Annonces Légales·2015 / N°132·page 19·fr
    .../2014 | | Rémunérations et avantages (Bruts) | 150 650 | - | 124...
  • Journal Officiel·1991 / N°003·page 13·fr
    ...et de l'habitat avec rang et avantage de directeur général d'admin...
  • Annonces Légales·2009 / N°088·page 20·fr
    ...Cet avantage a pris fin avec l'exercice 2005. Aussi la société es...
  • Annonces Légales·2017 / N°017·page 18·fr
    ...La société est éligible aux avantages fiscaux prévus par les artic...
  • Journal Officiel·2008 / N°038·page 6·fr
    façon significative à remédier au profond désavantage social que c...
  • Journal Officiel·1971 / N°052·page 2·fr
    ... manière à favoriser encore davantage leur amicale collaboration t...
  • Journal Officiel·1973 / N°042·page 10·fr
    ...— La qualification et les avantages conséquents reconnus aux milit...
  • Journal Officiel·1974 / N°013·page 5·fr
    ...Dans cette position Monsieur Chadli Tnani, bénéficiera des avantag...
  • Annonces Légales·2010 / N°031·page 24·fr
    ...ocial : 1 300 000 Dinars. 7. Avantages particuliers : Ceux prévus ...
  • Journal Officiel·1982 / N°036·page 6·fr
    ...'ils y avaient acquise, si l'avantage résultant de leur nomination...
  • Annonces Légales·2015 / N°027·page 28·fr
    ...99 ans Avantages particuliers : Ceux prévus par la loi Droit de ...
  • Annonces Légales·2018 / N°135·page 23·fr
    ...6- Avantages particuliers : Néant. 7- Conditions d'admission aux a...