Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
  • Annonces Légales·2008 / N°039·page 51·fr
    ... possède 443.490 parts dans l'individu de la totalité de 6589 part...
  • Journal Officiel·1973 / N°002·page 33·fr
    ...ants avec le requérant dans l'indivision entre eux; c) Qu'elle n'...
  • Journal Officiel·1974 / N°050·page 28·fr
    ...ed par moitié entr'eux dans l'indivision. Qu'elle n'est grevée d'...
  • Annonces Légales·2010 / N°128·page 34·fr
    ...la totalité de 36947 parts indivises de la propriété, objet de tit...
  • Journal Officiel·1984 / N°024·page 38·fr
    ...nt de la Société pouvant agir individuellement avec les pouvoirs l...
  • Annonces Légales·2018 / N°054·page 35·fr
    ...6965 ; jusqu'à la fin du de l'indivision encours entre les parties...
  • Journal Officiel·1998 / N°091·page 13·fr
    ...- Les candidats admis seront informés par lettre individuelle ou p...
  • Annonces Légales·2023 / N°131·page 20·fr
    ...hdera Elhencha Sfax et du 1/4 indivis du presse de l'huile d'olive...
  • Annonces Légales·2004 / N°116·page 4·fr
    ...La moitié indivise d'un terrain planté de 232 oliviers sis à Sidi ...
  • Annonces Légales·2006 / N°011·page 12·fr
    ...2006R00368SODB1 Constitution d'un établissement individuel Suite...
  • Annonces Légales·2008 / N°040·page 73·fr
    ...5/ Approbation des états financiers individuels et des états finan...
  • Journal Officiel·1971 / N°029·page 39·fr
    ...htar Ben Ali Methnani, dans l'indivision, par parts égales entre e...
  • Journal Officiel·1975 / N°063·page 37·fr
    ...chères publiques la propriété indivise et le partage du prix entre...
  • Annonces Légales·2013 / N°107·page 48·fr
    ...Cet avis tient lieu de convocation individuelle. P/Le conseil d'a...
  • Annonces Légales·2015 / N°075·page 21·fr
    ... en vertu duquel l'entreprise individuelle FLOW CONSULTING cède au...
  • Annonces Légales·2017 / N°026·page 51·fr
    ...Tous les droits indivis soit 1/4 parts lui revenant dans la propri...
  • Annonces Légales·2019 / N°028·page 12·fr
    ...parts représentant les droits indivis dudit appartement dans la pr...
  • Annonces Légales·2007 / N°039·page 35·fr
    ...Parts indivises à vendre : Les 70/23665 parts de l'immeuble objet ...
  • Annonces Légales·2009 / N°002·page 37·fr
    ..., en date du 27/6/1994 dans l'indivision du titre foncier n° 11887...
  • Annonces Légales·2010 / N°117·page 42·fr
    ...Cette annonce tient lieu de convocation individuelle. Elle annule...