21 566 résultats pour ""XPR""
- Journal Officiel·1995 / N°029·page 10·fr...e de la parcelle | Superficie expropriée (ha) | Nom des propriétai...
- Journal Officiel·1987 / N°019·page 2·fr...7-379 du 6 mars 1987, portant expropriation pour cause d'utilité p...
- Journal Officiel·2007 / N°046·page 18·fr...ntion, il est entendu par les expressions suivantes ce qui suit : ...
- Annonces Légales·2025 / N°073·page 31·fr...BEUR ELHAMI | | SOCIETE H M EXPRESS | TUNISIAN CONTRACTING COMPA...
- Journal Officiel·1967 / N°050·page 36·fr... du Propriétaire | Superficie Expropriée | | | --- | --- | --- ...
- Annonces Légales·2018 / N°029·page 65·fr...stion de l'exercice et nous n'exprimons aucune forme d'assurance q...
- Journal Officiel·2007 / N°067·page 19·fr...ernières pages en manuscrit l’expression « lu et approuvé ». La de...
- Journal Officiel·1969 / N°049·page 1·fr... du 18 novembre 1969, portant expropriation pour cause d'utilité p...
- Journal Officiel·2014 / N°002·page 19·fr... poids 99% ou plus de lactose exprimé en lactose anhydre calculé s...
- Journal Officiel·1974 / N°027·page 5·fr...2°) La renonciation doit toujours être expresse et communiquée par...
- Journal Officiel·1992 / N°036·page 10·fr...- Sont également expropriés tous les droits mobiliers et immobilie...
- Annonces Légales·2007 / N°069·page 31·frETAT DE RESULTAT (Exprimé en dinars) | | 31 décembre | | | 3...
- Journal Officiel·2000 / N°062·page 2·fr...0 du 18 mai 1998, relatif à l'expropriation pour cause d'utilité p...
- Journal Officiel·2014 / N°105·page 187·fr... poids 99% ou plus de lactose exprimé en lactose anhydre calculé s...
- Journal Officiel·1985 / N°045·page 5·fr... | Contenance approximative à exproprier | Noms des propriétaires ...
- Journal Officiel·1988 / N°001·page 6·fr... | Superficie approximative à exproprier | Noms des propriétaires ...
- Journal Officiel·1976 / N°056·page 13·fr...Ils doivent être exprimés par tête ou objet et par jour de séjour ...
- Journal Officiel·2023 / N°121·page 5·fr...chacune des épreuves une note exprimée en chiffres variant de zéro...
- Journal Officiel·1983 / N°063·page 13·fr...| » » | | | - dans le domaine de l'étude des dossiers d'expropr...
- Journal Officiel·1970 / N°036·page 13·fr...Le dit immeuble est également grevé d'une expropriation pour cause...