Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
147 543 résultats pour ""ECTI""
  • Annonces Légales·2004 / N°185·page 3·fr
    ...e côté, au Nord un passage collectif, Ali Brak et Mohamed Ben Sala...
  • Journal Officiel·1964 / N°015·page 19·fr
    ...Election de domicile est faite en le Cabinet de Maitre Léon Levy M...
  • Annonces Légales·2006 / N°010·page 33·fr
    ...n° 19988 Kairouan, situé à la section Boussari à la délégation de ...
  • Journal Officiel·1966 / N°007·page 22·fr
    ...N° 131 --- Rectificatif au Journal Officiel de la République Tun...
  • Journal Officiel·1971 / N°002·page 27·fr
    ...-verbal d'une délibération collective extraordinaire en date du 31...
  • Annonces Légales·2008 / N°047·page 17·fr
    ...stration 2008R01980SANB2 Correction de la date d'effet de la déc...
  • Annonces Légales·2011 / N°039·page 59·fr
    ...ont le lundi 25 Avril 2011 respectivement à 10h et 11h, au siège d...
  • Annonces Légales·2011 / N°144·page 22·fr
    ...i largement que possible la direction de la société. 2011R04174SA...
  • Journal Officiel·1980 / N°042·page 21·fr
    ...gares routières ainsi que les sections tarifaires. - Les jours de ...
  • Annonces Légales·2016 / N°056·page 54·fr
    ... Ibn Zied à Bizerte, faisant élection de domicile en l'étude de so...
  • Journal Officiel·1995 / N°009·page 14·fr
    ...Le secrétariat du conseil est assuré par la direction générale de ...
  • Journal Officiel·1995 / N°065·page 15·fr
    ...aéronautiques et notamment sa section 5, Vu l'arrêté du ministre ...
  • Annonces Légales·2020 / N°055·page 3·fr
    ...us amplement décrites dans la section «Responsabilités de l'audite...
  • Journal Officiel·2001 / N°039·page 12·fr
    ..., les vues en coupe et en perspective de telle sorte que l'instrum...
  • Journal Officiel·1958 / N°005·page 2·fr
    ...- à fixer les objectifs à atteindre; - à élaborer les programmes p...
  • Journal Officiel·1976 / N°071·page 34·fr
    ...ncière d'Habitation, faisant élection de domicile en ses bureaux 4...
  • Journal Officiel·1977 / N°021·page 33·fr
    ...te du 1er janvier 1977, La collectivité des associés accepte : - ...
  • Annonces Légales·2011 / N°155·page 20·fr
    ...e Tunis le 9 Novembre 2011 respectivement sous les n° 11810977 qui...
  • Annonces Légales·2016 / N°022·page 39·fr
    ...015, sous le numéro 15305720, rectifié pour un avenant en date du ...
  • Journal Officiel·2006 / N°087·page 22·fr
    ... paragraphes du 01 à 07 de la section A-V/1 de son code, Vu la lo...