Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
147 543 résultats pour ""ECTI""
  • Journal Officiel·1958 / N°036·page 13·fr
    ...# SERVICE DU COMMERCE ### PROTECTION DE LA PROPRIETE INDUSTRIELLE...
  • Annonces Légales·2005 / N°134·page 14·fr
    ...ntérêts à partir de la date effective de sa souscription et libéra...
  • Journal Officiel·1965 / N°020·page 25·fr
    ...N° 514 ## AVIS Par décision collective du 1er avril 1965, enregi...
  • Annonces Légales·2007 / N°106·page 54·fr
    ...comme étant une société de confection « Sonia Sarra » pour un loye...
  • Journal Officiel·1975 / N°083·page 9·fr
    ... personnels de l'État, des collectivités publiques locales et des ...
  • Journal Officiel·1983 / N°058·page 46·fr
    ... lui permettre d'assurer la direction générale de la société et au...
  • Annonces Légales·2016 / N°070·page 27·fr
    ...Les objections de l'acheteur seront acceptées au plus tard 20 jour...
  • Journal Officiel·2005 / N°068·page 36·fr
    ...Section III Des obligations de l'acheteur Article 675 [Sans chan...
  • Annonces Légales·2022 / N°053·page 14·fr
    ...Direction régionale sise à 14 janvier hammam Sousse. Parties sais...
  • Journal Officiel·2006 / N°050·page 15·fr
    ...re et de la pêche et versé respectivement aux comptes du groupemen...
  • Journal Officiel·2008 / N°029·page 6·fr
    ...vembre 1983, relative à la protection des terres agricoles, telle ...
  • Journal Officiel·2008 / N°076·page 11·fr
    ...le cas échéant les mesures correctives qu'il a prises. ## Article...
  • Journal Officiel·2008 / N°105·page 34·fr
    ...10 - L'épreuve écrite est soumise séparément à une double correcti...
  • Annonces Légales·2025 / N°087·page 17·fr
    ...Chaker et rue Ibn Nabata en direction de Bab El Khadra Tunis consi...
  • Journal Officiel·1963 / N°060·page 22·fr
    ...meurant au dit siège faisant élection de domicile en l'étude de M....
  • Journal Officiel·1969 / N°030·page 2·fr
    ...elbaki, Avocat Général à la Direction des Services Judiciaires, Co...
  • Annonces Légales·2010 / N°131·page 20·fr
    ...Moez Debich, ont séparément, la direction des affaires sociales. C...
  • Annonces Légales·2014 / N°127·page 47·fr
    ... De l'Energie et des Mines Direction de la sécurité Le public es...
  • Annonces Légales·2015 / N°079·page 45·fr
    ...Km 3 Sfax, au côté droit en direction de Mahdia et ayant pour supe...
  • Journal Officiel·2001 / N°005·page 8·fr
    ...mpétentes ; - veiller à la protection des intérêts nationaux dans ...