Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
147 543 résultats pour ""ECTI""
  • Journal Officiel·1970 / N°035·page 16·fr
    ...ont nécessaires pour rendre effectives ces dispositions. ## Artic...
  • Journal Officiel·1990 / N°024·page 22·fr
    ... personnels de l'État, des collectivités publiques locales et des ...
  • Annonces Légales·2023 / N°069·page 9·fr
    ... km 7.5 Sfax jusqu'à ce des objections légales ont été reçues. Ce...
  • Annonces Légales·2005 / N°139·page 9·fr
    ...000M/Y/437532 Il appert du procès-verbal d'une décision collectiv...
  • Journal Officiel·1966 / N°010·page 40·fr
    ...ue; b) est indemne de toute affection tuberculeuse, cancéreuse, ne...
  • Journal Officiel·1978 / N°087·page 60·fr
    ...nt de raccordement dans une direction axiale en vue d'amener les s...
  • Journal Officiel·1982 / N°032·page 25·fr
    ...n régulière vis à vis de la Direction des Impôts. Journal Officie...
  • Journal Officiel·1982 / N°039·page 35·fr
    ...Il appert que la collectivité des associés a décidé une augmentati...
  • Journal Officiel·1983 / N°062·page 30·fr
    ...elles, l'administration, la direction, la gestion, le contrôle etc...
  • Annonces Légales·2023 / N°061·page 13·fr
    ...ire irrévocable en plus de l'élection d'un avocat; et pour les étr...
  • Journal Officiel·1964 / N°022·page 24·fr
    ...us des Administrateurs; 4°) Election de nouveaux Administrateurs ...
  • Journal Officiel·1967 / N°004·page 5·fr
    ...rminé soit en fonction de l'effectif de ses membres, soit de l'imp...
  • Journal Officiel·1973 / N°032·page 8·fr
    ...Le Directeur assure la direction technique, administrative et fina...
  • Journal Officiel·1974 / N°025·page 56·fr
    ...Le Conseil d'Administration N° 598 ## RECTIFICATIF A l'avis N° 2...
  • Journal Officiel·2003 / N°065·page 12·fr
    ...- Mohamed Amira, substitut de l'avocat général à la direction des ...
  • Annonces Légales·2025 / N°035·page 5·fr
    ... dit fonds de commerce, les objections doivent être adressées au b...
  • Annonces Légales·2025 / N°084·page 8·fr
    ...r n°24379 Béja auprès de la direction de la propriété foncière de ...
  • Journal Officiel·1960 / N°039·page 5·fr
    ...Rectificatif au Journal Officiel de la République Tunisienne No 24...
  • Annonces Légales·2005 / N°001·page 10·fr
    ...ntérêts à partir de la date effective de sa souscription et libéra...
  • Journal Officiel·1964 / N°038·page 20·fr
    ...nciers N° 86.089 et 90.907 respectivement dénommées « Mabrouka 165...