Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
16 666 résultats pour ""ACTUEL""
  • Annonces Légales·2007 / N°085·page 52·fr
    ... cité OKBA n° 131 Kairouan et actuellement inconnu. Avocat poursu...
  • Journal Officiel·1970 / N°037·page 26·fr
    ...- Ainsi le capital social actuel est fixé à 10.000 dinars, divisé ...
  • Annonces Légales·2008 / N°092·page 16·fr
    ...e font partie du TF n° 91198 (actuellement 138168 Tunis), il s'agi...
  • Journal Officiel·1977 / N°070·page 23·fr
    ...e 40 cc la dite ville occupée actuellement par la partie saisie. ...
  • Annonces Légales·2019 / N°050·page 20·fr
    ...a Djerba Hmoumt Souk exploité actuellement en toutes sortes de com...
  • Annonces Légales·2021 / N°018·page 16·fr
    ...superficie de 8 mètres carré, actuellement fermée et en cessation ...
  • Annonces Légales·2009 / N°063·page 24·fr
    ...loitation de tout commerce et actuellement café théâtre avec ses é...
  • Annonces Légales·2014 / N°003·page 49·fr
    ...du fonds de commerce exploité actuellement comme café de 1ère Caté...
  • Annonces Légales·2021 / N°056·page 10·fr
    ... à usage de commerce général (actuellement réparation et vente des...
  • Annonces Légales·2005 / N°019·page 2·fr
    ...de l'Aérodrome km 4.5 Sfax et actuellement à la route de l'Aérodro...
  • Annonces Légales·2007 / N°076·page 35·fr
    ...aidh, à l'est Hsairi avant et actuellement un dénommé Abd ElAthyou...
  • Annonces Légales·2015 / N°054·page 16·fr
    ...Régime fiscal applicable La législation actuelle en Tunisie prévo...
  • Annonces Légales·2018 / N°105·page 36·fr
    ...Bis Avenue Taeib Mhiri Ariana actuellement pour restaurant fast-fo...
  • Annonces Légales·2018 / N°137·page 47·fr
    ...exploitable dans sa situation actuelle. Le second lot, clôturé, re...
  • Journal Officiel·1976 / N°065·page 52·fr
    ...tre en rapport avec la valeur actuelle des éléments de l'actif de ...
  • Annonces Légales·2014 / N°064·page 16·fr
    ...a structure organisationnelle actuelle de la société. - Convocati...
  • Annonces Légales·2020 / N°009·page 8·fr
    ...ité commerciale (salon de thé actuellement) et exploité dans le lo...
  • Journal Officiel·2004 / N°050·page 17·fr
    ...on du candidat dans son grade actuel, - une ampliation dûment cert...
  • Annonces Légales·2015 / N°138·page 42·fr
    ...mité du côté sud par Djmal et actuellement Ali Lajmi, du côté est ...
  • Annonces Légales·2022 / N°039·page 8·fr
    ... de récupération de la valeur actuelle. La duration d'une obligat...