Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
17 112 résultats pour ""AVANTA""
  • Journal Officiel·1982 / N°036·page 6·fr
    ...u'ils y avaient acquise, si l'avantage résultant de leur nominatio...
  • Annonces Légales·2015 / N°027·page 28·fr
    ...99 ans Avantages particuliers : Ceux prévus par la loi Droit de ...
  • Annonces Légales·2018 / N°135·page 23·fr
    ...6- Avantages particuliers : Néant. 7- Conditions d'admission aux a...
  • Annonces Légales·2006 / N°072·page 18·fr
    ...10 actions de 100 D chacune. Avantage particulier accordé : Néant...
  • Journal Officiel·1974 / N°064·page 27·fr
    ...atières plastique qui peuvent avantageusement servir à la préparat...
  • Annonces Légales·2020 / N°019·page 8·fr
    ... Apports en nature : Aucun 7. Avantages particuliers stipulés dans...
  • Annonces Légales·2026 / N°085·page 11·fr
    ...susceptibles d'être à la fois avantageux et préjudiciables, lesque...
  • Annonces Légales·2007 / N°022·page 2·fr
    ...12- Le projet de statuts n'a stipulé aucun avantage particulier. ...
  • Annonces Légales·2012 / N°050·page 19·fr
    ...Un Million de Dinars (1 000 000DT) 7- Avantages particuliers : Ceu...
  • Journal Officiel·1981 / N°020·page 22·fr
    ...Faire de la stérilisation volontaire un avantage sanitaire prévent...
  • Journal Officiel·1967 / N°046·page 10·fr
    ...État le montant des sommes et avantages de toute nature perçus en ...
  • Journal Officiel·1985 / N°013·page 11·fr
    ...révoir des dispositions moins avantageuses pour les travailleurs q...
  • Journal Officiel·1992 / N°029·page 10·fr
    ...En cette qualité l'intéresse bénéficie des indemnités et avantages...
  • Journal Officiel·1995 / N°089·page 12·fr
    ...t bénéficie des indemnités et avantages accordés à ce dernier. Pa...
  • Journal Officiel·1980 / N°058·page 20·fr
    ...r Chérif Hajjam avec tous les avantages faits. Vue que la Société...
  • Journal Officiel·1999 / N°040·page 8·fr
    ...le montant global des avantages exclus de l'assiette de cotisation...
  • Journal Officiel·1961 / N°002·page 24·fr
    ...Dans cette situation, ils bénéficient des avantages prévus pour le...
  • Annonces Légales·2018 / N°079·page 23·fr
    ...nt l'expiration dudit délai. Avantages particuliers : Aucun Cond...
  • Journal Officiel·1999 / N°020·page 3·fr
    ...de la République avec rang et avantages de directeur général d'adm...
  • Annonces Légales·2023 / N°097·page 3·fr
    .... Apport en nature : Néant. Avantages particuliers prévus statut...