Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
  • Journal Officiel·1983 / N°007·page 12·fr
    ... de Biologie Médicale à titre individuel ou en société doivent joi...
  • Annonces Légales·2016 / N°042·page 16·fr
    ...sse résulter une souscription indivise, la société ne reconnaissan...
  • Annonces Légales·2018 / N°008·page 52·fr
    ...14 parts dans l'indivision de 66 parts de l'immeuble à rue cap IFR...
  • Annonces Légales·2023 / N°146·page 16·fr
    ...la totalité des 1000 m² (parts indivises) revenant à titre de prop...
  • Annonces Légales·2011 / N°016·page 43·fr
    ...La totalité de 3014,9/3289 parts indivises de l'immeuble nommé «Ai...
  • Journal Officiel·1980 / N°048·page 18·fr
    ...t et de l'Habitat, par lettre individuelle quinze (15) jours au mo...
  • Annonces Légales·2012 / N°090·page 26·fr
    ...endu à Adel Choura, la moitié indivise du fonds de commerce exploi...
  • Annonces Légales·2017 / N°008·page 51·fr
    ...la totalité des parts indivises de la partie saisie de l'immeuble ...
  • Annonces Légales·2017 / N°088·page 12·fr
    ...1- Approbation des rapports individuels et consolidés du conseil d...
  • Annonces Légales·2021 / N°052·page 23·fr
    ...Cet avis tient lieu de convocation individuelle. 2021R01851SANB3 ...
  • Annonces Légales·2025 / N°080·page 7·fr
    ...il s'agit de la totalité des parts indivises appartenant aux vende...
  • Annonces Légales·2025 / N°169·page 24·fr
    ...- Toutes procédures d'exécution individuelles doivent être arrêtée...
  • Annonces Légales·2005 / N°097·page 8·fr
    ...société des 8376/16.600 parts indivises dans la propriété objet du...
  • Journal Officiel·1980 / N°005·page 41·fr
    ...e Kerba - Monostir Entreprise Individuelle Agrément N° 5.834.521.4...
  • Annonces Légales·2016 / N°109·page 55·fr
    ...les parts indivises soient 16896/86280 revenant à la parti saisi d...
  • Annonces Légales·2016 / N°152·page 18·fr
    ...2/ Arrêter les états financiers Individuels et consolidés au 30/6/...
  • Annonces Légales·2018 / N°020·page 21·fr
    ...d'approuver (i) les états financiers individuels relatifs à l'exer...
  • Journal Officiel·1999 / N°065·page 12·fr
    ...– Les candidats admis seront informés par lettre individuelle ou p...
  • Annonces Légales·2021 / N°113·page 15·fr
    ...La moitié des parts indivises dans la propriété dénommée "Ameur" o...
  • Annonces Légales·2025 / N°002·page 9·fr
    ...83 m² et les 1000/10000 parts indivises de l'immeuble objet du tit...