Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
17 112 résultats pour ""AVANTA""
  • Journal Officiel·1964 / N°028·page 23·fr
    ...— La durée, les conditions, les charges et avantages du présent pe...
  • Journal Officiel·1999 / N°082·page 9·fr
    ...sseur agrégé si elle est plus avantageuse. Art. 4. - Les ministre...
  • Annonces Légales·2006 / N°020·page 17·fr
    ...ilière. 5. Durée : 99 ans. 6. Avantages particuliers : Ceux prévus...
  • Annonces Légales·2007 / N°059·page 10·fr
    ... Apports en nature : néant. Avantages particuliers prévus statut...
  • Journal Officiel·1986 / N°062·page 14·fr
    ... domaine radio et télévision (avantages et inconvénients). — Trait...
  • Annonces Légales·2017 / N°101·page 12·fr
    .... Apport en nature : Néant. Avantages particuliers prévus statut...
  • Annonces Légales·2020 / N°064·page 11·fr
    ...- Les statuts ne prévoient pas d'avantages particuliers. - Réparti...
  • Journal Officiel·2002 / N°065·page 47·fr
    ...é bénéficie des indemnités et avantages accordés à un chef de serv...
  • Annonces Légales·2009 / N°092·page 18·fr
    ... Apport en nature : aucun 11. Avantages particuliers stipulés dans...
  • Annonces Légales·2024 / N°115·page 3·fr
    ...Néant Avantages particuliers prévus statutairement : Néant Condi...
  • Annonces Légales·2004 / N°119·page 16·fr
    ...10 DT, 10) Pas d'apports en nature, 11) Pas d'avantages particulie...
  • Journal Officiel·1994 / N°075·page 3·fr
    ...néficie de la rémunération et avantages d'ambassadeur chef de miss...
  • Journal Officiel·2002 / N°079·page 8·fr
    ...l'inventaire et au bénéfice d'avantages et de primes indus. S'agi...
  • Annonces Légales·2024 / N°050·page 8·fr
    ...nt l'expiration dudit délai. Avantages particuliers : Aucun. Con...
  • Annonces Légales·2014 / N°029·page 18·fr
    ...99 ans Avantages particuliers : Ceux prévus par la loi Droit de ...
  • Journal Officiel·1988 / N°084·page 8·fr
    ...nement supérieur avec rang et avantages de directeur général d'adm...
  • Annonces Légales·2017 / N°010·page 15·fr
    ...- Avantages particuliers prévus statutairement : néant. - Les con...
  • Journal Officiel·2001 / N°037·page 6·fr
    ...présentation et comptabilisation - les avantages comparatifs et la...
  • Annonces Légales·2013 / N°120·page 9·fr
    ...Cette introduction permettra à la société de bénéficier des avanta...
  • Journal Officiel·2008 / N°100·page 24·fr
    ...é bénéficie des indemnités et avantages de chef de service d'admin...