Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
  • Annonces Légales·2007 / N°026·page 7·fr
    ... renouvellement des immeubles individuels ou à moitié collectifs à...
  • Annonces Légales·2011 / N°096·page 40·fr
    ...Ce sont 232 parts indivises dans la propriété objet du Titre Fonci...
  • Annonces Légales·2018 / N°007·page 52·fr
    ...Les parties indivises (14/96) revenant à la partie saisie de l'imm...
  • Annonces Légales·2018 / N°073·page 21·fr
    ...- Approbation des États financiers individuels et consolidés de l'...
  • Annonces Légales·2021 / N°028·page 16·fr
    ...ivité et des Etats Financiers individuels de l'exercice 2020 ; 2) ...
  • Annonces Légales·2004 / N°054·page 2·fr
    ...La totalité des parts indivises revenant à la partie saisie soit 1...
  • Journal Officiel·1974 / N°064·page 34·fr
    ...Qu'elle est la propriété exclusive de la requérante dans l'indivis...
  • Annonces Légales·2011 / N°137·page 38·fr
    ...la totalité des 487 parts indivises appartement à la partie à dist...
  • Annonces Légales·2012 / N°136·page 34·fr
    ...les parts indivises (6088.50261/325300 parts) revenant à la partie...
  • Journal Officiel·1982 / N°067·page 25·fr
    ...e de l'Information par lettre individuelle quinze (15) jours au mo...
  • Annonces Légales·2013 / N°146·page 45·fr
    ...Cet avis tient lieu de convocation individuelle 2013R04709SANB3 ...
  • Journal Officiel·1999 / N°093·page 50·fr
    ...- Les candidats déclarés admissibles sont informés par lettres ind...
  • Annonces Légales·2022 / N°028·page 13·fr
    ... neuf parts (1620/3820 parts) indivises propriété du saisi dans l'...
  • Journal Officiel·2008 / N°094·page 25·fr
    ...Les candidats déclarés admissibles sont informés par lettres indiv...
  • Annonces Légales·2018 / N°055·page 61·fr
    ...te 48 rue Mokhtar Attia Part indivises saisies : 30/32 parts de T...
  • Annonces Légales·2019 / N°055·page 13·fr
    ...cité Basatine Bekalta sa part indivise dans un fond de commerce de...
  • Annonces Légales·2020 / N°022·page 19·fr
    ...153 Tunis ainsi que ces parts indivises égales à (10.000/59) dans ...
  • Journal Officiel·2000 / N°038·page 10·fr
    ...Les candidats déclarés admissibles seront informés par lettres ind...
  • Annonces Légales·2023 / N°052·page 12·fr
    ...Cette publication tient lieu de convocation individuelle à tous le...
  • Annonces Légales·2026 / N°061·page 8·fr
    ...bre s'élève à un quart dans l'indivision à l'immeuble revenant au ...