Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
16 293 résultats pour ""trésor""
  • Annonces Légales·2009 / N°048·page 43·fr
    ... tiers de la mise à prix à la trésorerie ou présenter chèque certi...
  • Journal Officiel·1982 / N°061·page 25·fr
    ... des Céréales sera versé à la Trésorerie Générale de Tunisie. II....
  • Annonces Légales·2014 / N°149·page 37·fr
    ...ire Général Aymen Mechichi : Trésorier Chawki Khazar : Membre M...
  • Annonces Légales·2017 / N°063·page 40·fr
    Mohamed El-Hechmi Blouza : Trésorier. Sihem Hager El-Gharbi : Memb...
  • Annonces Légales·2017 / N°069·page 29·fr
    ... Mr Taoufik Jerbi en tant que trésorier. En vertu du procès-verba...
  • Journal Officiel·1968 / N°009·page 8·fr
    ...du compte spécial ouvert à la Trésorerie Générale (Extension et mo...
  • Annonces Légales·2012 / N°022·page 30·fr
    ... tiers de la mise à prix à la trésorerie ou présenter un chèque ce...
  • Annonces Légales·2014 / N°106·page 46·fr
    ... tiers de la mise à prix à la trésorerie ou présenter un chèque ce...
  • Annonces Légales·2020 / N°020·page 27·fr
    ...e la 196.390.000 consignée au trésorerie générale de Tunisie quitt...
  • Annonces Légales·2023 / N°042·page 16·fr
    ...de 1/3 de la mise à prix à la trésorerie ou qui a présenté un chèq...
  • Annonces Légales·2004 / N°043·page 3·fr
    ... tiers de la mise à prix à la trésorerie générale de Tunisie et po...
  • Annonces Légales·2004 / N°166·page 2·fr
    ...e l'huissier de justice ou au trésorier général 10% de la mise à p...
  • Annonces Légales·2009 / N°098·page 11·fr
    ...tion, et de les déposer à la Trésorerie Générale de Tunisie en vu...
  • Annonces Légales·2011 / N°071·page 40·fr
    ...Suite à la consignation à la trésorerie générale de Tunisie d'un m...
  • Annonces Légales·2024 / N°140·page 4·fr
    ...et la conversion du billet de Trésorerie souscrit pour un montant ...
  • Journal Officiel·1959 / N°028·page 15·fr
    ...éserves de la faculté pour le Trésor, d'interrompre la dite prescr...
  • Annonces Légales·2008 / N°040·page 56·fr
    ... tiers de la mise à prix à la trésorerie ou présenter un chèque ce...
  • Annonces Légales·2008 / N°044·page 45·fr
    ... tiers de la mise à prix à la trésorerie ou présenter un chèque ce...
  • Annonces Légales·2010 / N°040·page 48·fr
    ... irrévocable ou consigné à la trésorie générale. Le vendeur est d...
  • Annonces Légales·2010 / N°047·page 35·fr
    ...433.156.378DT) consignée à la trésorerie générale de Tunis le 12/3...