Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
  • Annonces Légales·2005 / N°145·page 6·fr
    ...Il s'agit des parts indivises au nombre de 262,5/2400 dans la prop...
  • Journal Officiel·1982 / N°067·page 23·fr
    ...e de l'Information par lettre individuelle quinze (15) jours au mo...
  • Annonces Légales·2013 / N°034·page 41·fr
    ... Abdelahfidh, les 24507 parts indivises objet du TF n° 01364 Ben A...
  • Annonces Légales·2014 / N°077·page 41·fr
    ... la certification des comptes individuels de la société 8. Renouve...
  • Annonces Légales·2021 / N°100·page 19·fr
    ...Cet avis tient lieu de convocation individuelle. 2021R02669SANB3 ...
  • Annonces Légales·2022 / N°052·page 16·fr
    ...stion et des états financiers individuels arrêtés au 31/12/2021, -...
  • Annonces Légales·2022 / N°117·page 16·fr
    ...uant sur les états financiers individuels des exercices 2020 et 20...
  • Journal Officiel·2020 / N°085·page 19·fr
    ...ent attribués pour les écrits individuels, - l'interdiction d'attr...
  • Journal Officiel·1972 / N°016·page 20·fr
    ...par moitiés entre eux, dans l'indivision. c) Qu'elle n'est grevée ...
  • Journal Officiel·1979 / N°035·page 9·fr
    ...erche Scientifique par lettre individuelle quinze (15) jours au mo...
  • Annonces Légales·2012 / N°046·page 46·fr
    ...té et de solidarité entre les individus, familles et l'ensemble de...
  • Annonces Légales·2013 / N°052·page 32·fr
    ...les parts indivises revenant au débiteur soient 144.025/1646 parts...
  • Annonces Légales·2019 / N°066·page 22·fr
    ...Approbation des états financiers individuels arrêtés au 31 décembr...
  • Annonces Légales·2020 / N°033·page 39·fr
    - Approbation des états financiers individuels et consolidés arrêt...
  • Annonces Légales·2021 / N°040·page 9·fr
    ...nable de s'attendre à ce que, individuellement ou collectivement, ...
  • Annonces Légales·2025 / N°077·page 15·fr
    ...2025401574VEPA2 Cession d'une entreprise comme étant un tout indi...
  • Annonces Légales·2024 / N°099·page 10·fr
    ...Il s'agit de 200/22234 parts indivises objet du titre foncier n°68...
  • Annonces Légales·2025 / N°039·page 11·fr
    ...la totalité des parts indivises d'une superficie de 1769 m², reven...
  • Annonces Légales·2025 / N°074·page 10·fr
    ...Approbation des états financiers individuels arrêtés au 31 décembr...
  • Annonces Légales·2008 / N°044·page 38·fr
    ...Le siège social de l'Entreprise Individuelle Iyad Mansour est tran...