Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
147 543 résultats pour ""ECTI""
  • Journal Officiel·1973 / N°002·page 46·fr
    ...NATION** Suivant décision collective en date du 15 décembre 1972,...
  • Journal Officiel·1974 / N°010·page 21·fr
    ... à l'approvisionnement des collectivités publiques et assimilées. ...
  • Annonces Légales·2014 / N°146·page 31·fr
    ...e sis au 4ème local vers la direction Avenue 7 Novembre à partir d...
  • Journal Officiel·1990 / N°039·page 11·fr
    ...t la date du déroulement des élections. Les directeurs de départem...
  • Journal Officiel·2000 / N°009·page 14·fr
    ...Les sélectionneurs, producteurs et commerçants des semences et pla...
  • Journal Officiel·2002 / N°008·page 7·fr
    ... personnels de l'État, des collectivités locales et des établissem...
  • Annonces Légales·2008 / N°012·page 49·fr
    ...Demeurant à Menzel Bouzelfa, qui ont fait élection de domicile au ...
  • Journal Officiel·1980 / N°054·page 45·fr
    ...7°) Direction : Il appert du procès-verbal de la 1ère délibération...
  • Journal Officiel·1981 / N°083·page 25·fr
    ...— Il assure sous sa responsabilité la direction générale technique...
  • Annonces Légales·2016 / N°154·page 42·fr
    ...trois créances de montants respectifs de quatre mille dinars (4.00...
  • Annonces Légales·2017 / N°046·page 50·fr
    ...aires administratif pour l'inspection du fonds de commerce et pour...
  • Annonces Légales·2024 / N°068·page 5·fr
    ...Les objections sont acceptées par M. Khemais Mannai, l'avocat dont...
  • Annonces Légales·2024 / N°134·page 8·fr
    ...Les éventuelles objections seront acceptées entre les mains du ven...
  • Journal Officiel·1972 / N°004·page 22·fr
    ...dent Mohamed Terras, faisant élection de domicile à la Municipalit...
  • Journal Officiel·1972 / N°007·page 4·fr
    ...onales, des usagers et des collectivités intéressés. La compositi...
  • Annonces Légales·2015 / N°078·page 49·fr
    ... à l'atelier de la Soretras direction du longue rue Avenue de Comm...
  • Journal Officiel·1972 / N°012·page 25·fr
    ...renouvelables par décision collective prise à la majorité des part...
  • Journal Officiel·1972 / N°048·page 39·fr
    ...non, désignés par décision collective extraordinaire. (Le reste sa...
  • Journal Officiel·1973 / N°047·page 44·fr
    ...11 bis du 23 mars 1973, a été rectifiée par le procès verbal du 29...
  • Journal Officiel·1974 / N°047·page 17·fr
    ...s personnels du Pilot, des collectivités publiques locales et des ...