Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
20 701 résultats pour ""982""
  • Journal Officiel·1980 / N°001·page 17·fr
    ...ant la période triennale 1980-1982, sont déclarées provisoirement ...
  • Annonces Légales·2012 / N°092·page 31·fr
    ...1099827JPM000 R.C : B2437122009 En vertu du procès verbal de l'a...
  • Journal Officiel·1984 / N°039·page 24·fr
    ...ns de la loi 82-62 du 20 juin 1982, que Monsieur Mohamed El Afrit ...
  • Annonces Légales·2013 / N°121·page 38·fr
    ...ance de Monastir sous le n° D27982006 a décidé la liquidation et l...
  • Journal Officiel·1984 / N°062·page 7·fr
    ...svisé n° 82-125 du 22 janvier 1982, demeurant en vigueur. Art. 46...
  • Annonces Légales·2014 / N°028·page 40·fr
    ...598227KAM000 RC : B118421998 Suivant PV de l'assemblée générale ...
  • Journal Officiel·1989 / N°058·page 38·fr
    ... n° 81-437 du 7 avril 1981 et le décret n° 82-501 du 16 mars 1982.
  • Annonces Légales·2015 / N°110·page 10·fr
    ...le n°15500087, quittance n°M073982, et dont deux exemplaires ont é...
  • Annonces Légales·2017 / N°140·page 39·fr
    ...2017T02982FCCC3 ### Location d'un fonds de commerce Par acte sou...
  • Journal Officiel·2000 / N°050·page 10·fr
    ...ret n° 82-1229 du 2 septembre 1982, portant dispositions dérogatoi...
  • Journal Officiel·2000 / N°080·page 4·fr
    ...ret n° 82-1229 du 2 septembre 1982, portant dispositions dérogatoi...
  • Journal Officiel·2003 / N°044·page 29·fr
    ...décrets n° 82-1173 du 23 août 1982 et n° 87-1221 du 19 septembre 1...
  • Annonces Légales·2005 / N°183·page 38·fr
    ...6 novembre 2005 sous le n° D019982005. Il a été constitué une soci...
  • Annonces Légales·2006 / N°065·page 5·fr
    ...6 juillet 2006 sous le n° D 249982006 il a été constitué une socié...
  • Annonces Légales·2008 / N°111·page 4·fr
    ... octobre 2008, sous le n° D0110982008. Il a été constitué une soc...
  • Annonces Légales·2009 / N°139·page 17·fr
    ...01982D/NM/000 Du procès-verbal de l'assemblée Générale Extraordin...
  • Annonces Légales·2010 / N°057·page 50·fr
    ...le 28 avril 2010 sous le n°D247982008, il a été décidé ce qui suit...
  • Annonces Légales·2010 / N°066·page 60·fr
    ...Le président du conseil 2010R01982SANB3 Convocation à L'AGO annue...
  • Annonces Légales·2011 / N°088·page 25·fr
    ...ute Sidi Daoued Gabès Code TVA 982401A/ A/M/000 Suivant procès ver...
  • Annonces Légales·2013 / N°116·page 28·fr
    ...tance Sousse 2 sous le n° D9110982012, il a été décidé ce qui suit...