Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
17 112 résultats pour ""AVANTA""
  • Annonces Légales·2008 / N°019·page 14·fr
    ...Aucun avantage particulier n'est stipulé dans les statuts au profi...
  • Journal Officiel·1999 / N°095·page 17·fr
    ...é bénéficie des indemnités et avantages accordés au sous-directeur...
  • Journal Officiel·1974 / N°056·page 46·fr
    ...- Avantages en profit des Administrateurs : Art. 21 — Paragraphe ...
  • Journal Officiel·2003 / N°096·page 5·fr
    ...- La liste des emplois communs ouvrant droit aux avantages prévus ...
  • Journal Officiel·1977 / N°039·page 23·fr
    ...a fixé la rémunération et les avantages du Président-Directeur Gén...
  • Journal Officiel·1978 / N°017·page 34·fr
    ...e la vente, il s'est écoulé d'avantages que la période légale dont...
  • Journal Officiel·2005 / N°068·page 83·fr
    ...- L'agence jouit des avantages octroyés par le code d'incitation a...
  • Annonces Légales·2012 / N°041·page 15·fr
    ...Aucun avantage particulier n'est stipulé au profit des souscripteu...
  • Journal Officiel·1981 / N°006·page 3·fr
    ...s à l'exclusion de tout autre avantage accordé aux étudiants. Jou...
  • Journal Officiel·2007 / N°021·page 52·fr
    ...- Directeur de l'unité avec rang et avantages de directeur d'admin...
  • Annonces Légales·2004 / N°119·page 17·fr
    ...Aucun Avantages particuliers. Conditions d'admissions aux assemblé...
  • Annonces Légales·2013 / N°147·page 14·fr
    .... Apport an nature : Néant. Avantages particuliers prévus statut...
  • Journal Officiel·1981 / N°012·page 13·fr
    ...ment Secondaire bénéficie des avantages et indemnités accordés à u...
  • Journal Officiel·1991 / N°065·page 12·fr
    ...En cette qualité l'intéressé bénéficie des avantages d'un chef de ...
  • Journal Officiel·2008 / N°096·page 45·fr
    ...ente Convention et non à leur avantage personnel. Les membres de l...
  • Annonces Légales·2004 / N°158·page 20·fr
    ... Apports en nature : Néant. Avantages particuliers prévus statut...
  • Annonces Légales·2011 / N°122·page 25·fr
    ...Aucun avantage particulier n'est stipulé au profit des souscripteu...
  • Journal Officiel·1998 / N°074·page 5·fr
    ...t bénéficie des indemnités et avantages accordés à ce dernier. Jo...
  • Journal Officiel·2005 / N°057·page 98·fr
    * un chef de service avec rang et avantages de chef de service d'a...
  • Annonces Légales·2024 / N°060·page 4·fr
    .... Apport en nature : Néant. Avantages particuliers prévus statut...