Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
  • Annonces Légales·2010 / N°142·page 44·fr
    ...Les parts indivises de terrain agricole objet du titre foncier 232...
  • Annonces Légales·2021 / N°012·page 12·fr
    ...hmed en sus de 174/1000 parts indivises objet du titre foncier n°2...
  • Annonces Légales·2023 / N°032·page 6·fr
    ...1000 parts dans l'indivision objet du titre foncier n°54346 Tunis ...
  • Annonces Légales·2004 / N°170·page 2·fr
    ...La totalité des parts indivises soit 292, 333 revenant à Monsieur ...
  • Annonces Légales·2005 / N°170·page 27·fr
    ...Cet avis fait foi de convocation individuelle pour tous les action...
  • Annonces Légales·2006 / N°023·page 11·fr
    ...fessionnel, administratif..., individuel, collectif, semi collecti...
  • Annonces Légales·2007 / N°022·page 71·fr
    ...D'autre part, une convocation individuelle sera adressée à chaque ...
  • Annonces Légales·2008 / N°117·page 26·fr
    ...Il s'agit de la totalité des parts indivises soit 10284,999 m2, re...
  • Annonces Légales·2009 / N°074·page 24·fr
    ...on des immeubles d'habitation individuelle ou semi collective ou c...
  • Annonces Légales·2018 / N°112·page 34·fr
    ...1/ les parts indivises revenants au propriétaire objet du titre fo...
  • Annonces Légales·2021 / N°020·page 14·fr
    ...Il s'agit des parts indivises en propriété de Mr Abdelraouef Dkhil...
  • Journal Officiel·2001 / N°076·page 6·fr
    Le jury du concours communique aux intéressés par lettre individue...
  • Journal Officiel·2001 / N°080·page 23·fr
    ...ntale ou la personnalité d'un individu donné. Ces informations peu...
  • Annonces Légales·2021 / N°088·page 13·fr
    ...Des parts indivises 8 parts, (8 parts /88 parts) correspondant à 4...
  • Annonces Légales·2021 / N°113·page 13·fr
    ...s constituant 411/15425 iemes indivis dudit titre ayant une superf...
  • Annonces Légales·2022 / N°062·page 21·fr
    ...ation et des états financiers individuels et consolidés relatifs à...
  • Journal Officiel·2006 / N°065·page 9·fr
    ...tes sont informés par lettres individuelles ou par affichage dans ...
  • Annonces Légales·2023 / N°027·page 14·fr
    ...on pour les propriétaires à l'indivise dudit local. Et ce conform...
  • Journal Officiel·2008 / N°067·page 6·fr
    ...tes sont informés par lettres individuelles ou par affichage dans ...
  • Annonces Légales·2025 / N°025·page 13·fr
    ...Toutes les parts indivises appartenant au débiteur dans la maison ...