Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
147 543 résultats pour ""ECTI""
  • Journal Officiel·1981 / N°019·page 36·fr
    ...elles, l'administration, la direction, la gestion, le contrôle etc...
  • Annonces Légales·2014 / N°080·page 27·fr
    ...ision de garder le nom, les objectifs et le siège social du groupe...
  • Annonces Légales·2017 / N°046·page 48·fr
    ... Tunis sous le n°B187881996, élection domicile au bureau de son av...
  • Annonces Légales·2017 / N°057·page 14·fr
    ...tance n° M069220 et qui a été rectifié par acte SSP enregistré à l...
  • Journal Officiel·1995 / N°064·page 15·fr
    ...sée le 20 janvier 1995 à la direction générale des mines, demande ...
  • Annonces Légales·2021 / N°044·page 8·fr
    ...L'adjudication aura lieu à la Direction des Ventes Immobilières au...
  • Annonces Légales·2009 / N°157·page 35·fr
    ...nt Acte SSP complémentaire et rectificatif daté 23/12/2009, enregi...
  • Journal Officiel·2009 / N°102·page 142·fr
    ...ment de base relevant de la Direction régionale de Gafsa : | 602 0...
  • Journal Officiel·1958 / N°025·page 5·fr
    ...u profit des organismes et collectivités autres que l'Etat ». ART...
  • Journal Officiel·1971 / N°049·page 24·fr
    ...ue Mohamed El Karoui faisant élection de domicile chez Maître Moha...
  • Journal Officiel·1972 / N°039·page 29·fr
    ...N° 1830 ## RECTIFICATIF au J.O.R.T des 8 et 12 septembre 1972 N°...
  • Journal Officiel·1974 / N°015·page 8·fr
    ...radent pas leurs nationaux respectifs. La qualité de national s'ap...
  • Annonces Légales·2016 / N°104·page 22·fr
    Les objections dans les 20 jours suivant la publication de cette a...
  • Annonces Légales·2021 / N°029·page 14·fr
    ...ires au siège de la Banque (Direction des Affaires Juridiques) et ...
  • Journal Officiel·2007 / N°008·page 9·fr
    ...1- fixer l'organisation et les effectifs du centre, ainsi que le s...
  • Annonces Légales·2010 / N°024·page 38·fr
    ...Toutes Objections au bureau de monsieur Moncef Rabii avocat au gre...
  • Annonces Légales·2012 / N°068·page 41·fr
    ...e la loi n°29 de l'année 2000 rectifiant et modifiant, la loi n°17...
  • Journal Officiel·1983 / N°078·page 13·fr
    ...Il peut bénéficier du droit de contrôle et d'inspection à l'encont...
  • Journal Officiel·2008 / N°010·page 6·fr
    ...e l'établissement ou de la collectivité locale dont le compte est ...
  • Annonces Légales·2025 / N°092·page 7·fr
    ...Les objections à cette vente peuvent être adressées à Maître Walid...