Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
17 109 résultats pour ""AVANTAGE""
  • Journal Officiel·1977 / N°068·page 15·fr
    ...Ils conservent l'ancienneté qu'ils avaient acquise si l'avantage r...
  • Annonces Légales·2013 / N°048·page 24·fr
    ... Apports en nature : Aucun. Avantages particuliers stipulés dans ...
  • Annonces Légales·2004 / N°058·page 13·fr
    ...11- Avantages particuliers aux actionnaires : Néant. 12- Les condi...
  • Annonces Légales·2011 / N°052·page 21·fr
    ...ment en une seule étape. 11. Avantage au profit de l'un des action...
  • Journal Officiel·2004 / N°027·page 5·fr
    ...9, l'intéressé bénéficie des avantages d'un sous-directeur d'admin...
  • Annonces Légales·2011 / N°085·page 12·fr
    ...ndes aux nouvelles actions. Avantages particuliers : Aucun Condi...
  • Journal Officiel·1999 / N°103·page 12·fr
    ...eurs régionaux ayant rang et avantages de directeur d'administrati...
  • Journal Officiel·1998 / N°054·page 6·fr
    ...es emplois ouvrant droit aux avantages prévus par l'article 1er de...
  • Journal Officiel·1999 / N°072·page 6·fr
    ...ts et bénéficier de tous les avantages que peut procurer le groupe...
  • Annonces Légales·2004 / N°048·page 9·fr
    ...- Pas d'avantage particuliers stipulés dans les statuts. - L'asse...
  • Annonces Légales·2015 / N°079·page 17·fr
    ...néant, - Avantages particuliers prévus statutairement : néant - Le...
  • Journal Officiel·2001 / N°070·page 75·fr
    ...valoriser toute indemnité ou avantage, de quelque nature que ce so...
  • Annonces Légales·2004 / N°016·page 4·fr
    ...Aucun avantage particulier stipulé dans les statuts. Conditions d...
  • Annonces Légales·2008 / N°125·page 18·fr
    ...* Avantages particuliers prévus statutairement : Néant. * Les con...
  • Journal Officiel·1984 / N°014·page 16·fr
    ...ant, le bénéfice de tous les avantages en nature dont il dispose s...
  • Journal Officiel·2008 / N°100·page 45·fr
    ... bénéficie des indemnités et avantages accordés à un sous-directeu...
  • Annonces Légales·2007 / N°109·page 33·fr
    ... Apport en nature : Néant. Avantage au profit de l'un des action...
  • Journal Officiel·2013 / N°069·page 4·fr
    ...s montants déclarés les plus avantageux pour l'intéressé. Art. 5 ...
  • Journal Officiel·2010 / N°104·page 43·fr
    ...verses considérations et les avantages espérés. En outre, les tra...
  • Annonces Légales·2025 / N°076·page 3·fr
    ...- Avantages particuliers : Aucun - Conditions d'admission aux asse...