Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
17 112 résultats pour ""AVANTA""
  • Journal Officiel·2013 / N°069·page 4·fr
    ...es montants déclarés les plus avantageux pour l'intéressé. Art. 5...
  • Journal Officiel·2010 / N°104·page 43·fr
    ...iverses considérations et les avantages espérés. En outre, les tr...
  • Annonces Légales·2025 / N°076·page 3·fr
    ...- Avantages particuliers : Aucun - Conditions d'admission aux asse...
  • Annonces Légales·2010 / N°153·page 25·fr
    ... Apports en nature : néant. Avantages particuliers prévus statut...
  • Journal Officiel·2004 / N°087·page 108·fr
    ... - la décision de retrait des avantages fiscaux prévue par l'artic...
  • Annonces Légales·2006 / N°083·page 24·fr
    ...rels et leurs droits et leurs avantages et le nom commercial conçu...
  • Annonces Légales·2005 / N°082·page 18·fr
    ... incorporels, ses droits, ses avantages et le nom commercial conçu...
  • Journal Officiel·1969 / N°006·page 4·fr
    ...— Congés, maladies, retraites et avantages sociaux. — Géographie r...
  • Annonces Légales·2011 / N°089·page 13·fr
    ...s mêmes pouvoirs et les mêmes avantages octroyés à son prédécesseu...
  • Annonces Légales·2018 / N°021·page 22·fr
    .... Apport en nature : Néant. Avantages particuliers prévus statut...
  • Annonces Légales·2009 / N°032·page 17·fr
    ...'Hôtellerie Durée : 99 ans. Avantages particuliers : Ceux prévus...
  • Annonces Légales·2013 / N°116·page 20·fr
    ...exercice 2015, avec les mêmes avantages et les pouvoirs les plus é...
  • Journal Officiel·1993 / N°033·page 14·fr
    ...En cette qualité, l'intéressé bénéficie des avantages de chef de s...
  • Journal Officiel·1996 / N°053·page 4·fr
    ...t bénéficie des indemnités et avantages accordés à ce dernier. **...
  • Journal Officiel·1999 / N°103·page 7·fr
    ...riété foncière, qui a rang et avantages de secrétaire général de m...
  • Annonces Légales·2024 / N°096·page 2·fr
    ...99 ans **Aucun avantage particulier** stipulé dans les statuts. ...
  • Annonces Légales·2025 / N°112·page 3·fr
    ...Apports en nature : Aucun 12. Avantages particuliers stipulés dans...
  • Annonces Légales·2006 / N°084·page 24·fr
    ...13- Pas d'apport en nature 14- Pas d'avantages particulières. 15- ...
  • Annonces Légales·2016 / N°032·page 20·fr
    ... Apports en nature : néant. Avantages particuliers prévus statut...
  • Annonces Légales·2006 / N°097·page 14·fr
    ...Les avantages particuliers : Néant. Condition d'admission et droi...