Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
17 109 résultats pour ""AVANTAGE""
  • Annonces Légales·2010 / N°153·page 25·fr
    ... Apports en nature : néant. Avantages particuliers prévus statuta...
  • Journal Officiel·2004 / N°087·page 108·fr
    ...- la décision de retrait des avantages fiscaux prévue par l'articl...
  • Annonces Légales·2006 / N°083·page 24·fr
    ...els et leurs droits et leurs avantages et le nom commercial conçu ...
  • Annonces Légales·2005 / N°082·page 18·fr
    ...incorporels, ses droits, ses avantages et le nom commercial conçu ...
  • Journal Officiel·1969 / N°006·page 4·fr
    ...— Congés, maladies, retraites et avantages sociaux. — Géographie r...
  • Annonces Légales·2011 / N°089·page 13·fr
    ... mêmes pouvoirs et les mêmes avantages octroyés à son prédécesseur...
  • Annonces Légales·2018 / N°021·page 22·fr
    ... Apport en nature : Néant. Avantages particuliers prévus statuta...
  • Annonces Légales·2009 / N°032·page 17·fr
    ...Hôtellerie Durée : 99 ans. Avantages particuliers : Ceux prévus ...
  • Annonces Légales·2013 / N°116·page 20·fr
    ...xercice 2015, avec les mêmes avantages et les pouvoirs les plus ét...
  • Journal Officiel·1993 / N°033·page 14·fr
    ...En cette qualité, l'intéressé bénéficie des avantages de chef de s...
  • Journal Officiel·1996 / N°053·page 4·fr
    ... bénéficie des indemnités et avantages accordés à ce dernier. **P...
  • Journal Officiel·1999 / N°103·page 7·fr
    ...iété foncière, qui a rang et avantages de secrétaire général de mi...
  • Annonces Légales·2024 / N°096·page 2·fr
    ...99 ans **Aucun avantage particulier** stipulé dans les statuts. ...
  • Annonces Légales·2025 / N°112·page 3·fr
    ...pports en nature : Aucun 12. Avantages particuliers stipulés dans ...
  • Annonces Légales·2006 / N°084·page 24·fr
    ...13- Pas d'apport en nature 14- Pas d'avantages particulières. 15- ...
  • Annonces Légales·2016 / N°032·page 20·fr
    ... Apports en nature : néant. Avantages particuliers prévus statuta...
  • Annonces Légales·2006 / N°097·page 14·fr
    ...Les avantages particuliers : Néant. Condition d'admission et droi...
  • Annonces Légales·2008 / N°002·page 40·fr
    ...11- Avantages particuliers stipulés dans les statuts : Aucun. 12- ...
  • Annonces Légales·2011 / N°084·page 21·fr
    ... l'augmentation du capital. Avantages particuliers prévus statuta...
  • Annonces Légales·2011 / N°087·page 15·fr
    ...ndes aux nouvelles actions. Avantages particuliers : Aucun. Cond...