Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
  • Annonces Légales·2015 / N°013·page 47·fr
    ...tration, des états financiers individuels et consolidés de l'exerc...
  • Annonces Légales·2016 / N°114·page 35·fr
    ... n° 0028335S toutes ses parts indivises dans le fonds de commerce ...
  • Annonces Légales·2020 / N°006·page 16·fr
    ...Les trois quart (3/4) dans l'indivision du terrain objet de la ven...
  • Annonces Légales·2020 / N°010·page 14·fr
    ...du chacun selon sa quote-part indivise le fonds de commerce inscri...
  • Annonces Légales·2025 / N°037·page 23·fr
    ...ivité et des Etats Financiers individuels de l'exercice 2024 ; 2) ...
  • Journal Officiel·1968 / N°014·page 2·fr
    ...Par vacation indivisible d'une heure 0D,500 ART. 2. — Les émolume...
  • Journal Officiel·1974 / N°001·page 31·fr
    ...à Tunis, pour un quart dans l'indivision. c) Qu'elle n'est grevée ...
  • Annonces Légales·2010 / N°072·page 19·fr
    ...- Approbation des états financiers individuels arrêtés au 31/12/20...
  • Annonces Légales·2012 / N°105·page 6·fr
    ...mmeubles à usage d'habitation individuelle, semi-collectives ou co...
  • Annonces Légales·2013 / N°067·page 49·fr
    ...Ezzedine Farjallah, chef d'entreprise individuelle dont le siège e...
  • Annonces Légales·2021 / N°047·page 18·fr
    ...L'objet de la vente La totalité des parts indivises constituant 2...
  • Journal Officiel·2008 / N°076·page 7·fr
    ...Les candidats admissibles seront informés par lettres individuelle...
  • Annonces Légales·2024 / N°136·page 25·fr
    ...Approbation des états financiers individuels arrêtés au 31 décembr...
  • Annonces Légales·2025 / N°088·page 19·fr
    ...robation des états financiers individuels de la société L'ACCUMULA...
  • Annonces Légales·2008 / N°125·page 24·fr
    ...Les trois gérants peuvent agir individuellement ou collégialement....
  • Journal Officiel·1973 / N°043·page 114·fr
    ...ant avec le requérant, dans l'indivision entre eux; c) Qu'elle n'...
  • Annonces Légales·2011 / N°127·page 35·fr
    ...ts des copropriétaires dans l'indivision dans le titre de propriét...
  • Annonces Légales·2012 / N°096·page 34·fr
    ...Cet avis tient lieu de convocation individuelle. Le Président du ...
  • Journal Officiel·1998 / N°097·page 26·fr
    ...se de l'unité MegaOctets (MO) indivisibles. - le montant facturé e...
  • Annonces Légales·2019 / N°099·page 10·fr
    ...Des parts indivises afférentes à la propriété objet du titre fonci...