...ésenter, à nouveau et à titre individuel, aux examens d'admission ...

...Toutes les parts indivises revenants à la partie saisie dans le ti...

...icie de 115 m² avec les parts indivises 50/885 du titre foncier 85...

...el El Boussten Sfax ses parts indivises égales au 1/6 dans le fond...

...s seront informés par lettres individuelles ou par affichage dans ...

...Ronine Wazen deuxième gérant et ils jouissent individuellement de ...

...vités et des états financiers individuels et consolidés relatifs a...

...ipale et convoque par lettres individuelles les candidats qui y so...

...La totalité de la propriété de la propriété appartenant dans l'ind...

...Sans modifier la nature des contrats individuels, les clauses de l...

...le 1/8 indivis d'une villa et le verger l'entourant, composé d'arb...

...public qu'une vente des parts indivises de l'immeuble ci-après ind...

- Attribution du pouvoir de signature individuelle sur les comptes...

...itre de propriété de part à l'indivis des 110/725 d'une parcelle d...

...robation des états financiers individuels de l'exercice 2021 s'il ...

...robation des états financiers individuels arrêtés au 31 décembre 2...

...Le transport public de personnes par voie de taxi individuel. Gér...

...ie de 124m² en plus des parts indivis lui revenant soit 124/8709 p...

...6/ De suspendre les poursuites individuelles et tout acte d'exécut...

...les quatre parts dans l'indivision des 24 parts de la moitié d'une...