Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
21 566 résultats pour ""XPR""
  • Journal Officiel·2017 / N°041·page 34·fr
    ...le de l'immeuble | Superficie expropriée | Noms des propriétaires ...
  • Journal Officiel·1992 / N°075·page 2·fr
    ...6 du 2 novembre 1992, portant expropriation pour cause d'utilité p...
  • Annonces Légales·2024 / N°004·page 11·fr
    ...Nous vous prions d'agréer, cher Actionnaire, l'expression de nos s...
  • Journal Officiel·1995 / N°029·page 8·fr
    ...e de la parcelle | Superficie expropriée (ha) | Nom des propriétai...
  • Journal Officiel·2006 / N°085·page 7·fr
    ...il est attribué à chacune des épreuves une note exprimée en chiffr...
  • Annonces Légales·2023 / N°123·page 24·fr
    ...Stat de Flax de Trésorerie au 31 Décembre (Montants exprimés en Di...
  • Journal Officiel·2024 / N°124·page 36·fr
    ...t, est la quantité d'énergie, exprimée en kWh, que la STEG aurait ...
  • Journal Officiel·2015 / N°067·page 88·fr
    ...le de l'immeuble | Superficie expropriée | Noms des propriétaires ...
  • Journal Officiel·2000 / N°023·page 2·fr
    ...0-548 du 6 mars 2000, portant expropriation pour cause d'utilité p...
  • Journal Officiel·1995 / N°029·page 18·fr
    ...e de la parcelle | Superficie expropriée (ha) | Nom des propriétai...
  • Journal Officiel·2017 / N°101·page 230·fr
    ...le de l'immeuble | Superficie expropriée | Noms des propriétaires ...
  • Journal Officiel·1986 / N°017·page 4·fr
    ...— Sauf lorsqu'il s'agit d'une route express ou d'une autoroute, le...
  • Annonces Légales·2020 / N°021·page 42·fr
    ...il d’administration et nous n’exprimons aucune forme d’assurance q...
  • Journal Officiel·2005 / N°080·page 2·fr
    ...43 du 3 octobre 2005, portant expropriation, pour cause d'utilité ...
  • Journal Officiel·1986 / N°055·page 2·fr
    ...eau parcellaire de l'immeuble exproprié au profit de la ville de T...
  • Journal Officiel·1995 / N°024·page 2·fr
    ...540 Décret n° 95-435 du 13 mars 1995, portant expropriation pour c...
  • Journal Officiel·1965 / N°042·page 15·fr
    ... des pouvoirs et attributions expressément réservés à l'Assemblée ...
  • Annonces Légales·2005 / N°161·page 27·fr
    ...3260BCFA5 Etat de Resultat (Exprimé en dinars) Exercice clos le...
  • Journal Officiel·1996 / N°070·page 14·fr
    ...e de la parcelle | Superficie expropriée | Noms des présumés propr...
  • Annonces Légales·2020 / N°021·page 43·fr
    ...ions ne sont pas adéquates, d'exprimer une opinion modifiée. Nos c...