Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
147 543 résultats pour ""ECTI""
  • Journal Officiel·1977 / N°016·page 68·fr
    ...ède dans la société en nom collectif « Nicolas Bascone et Cie » et...
  • Annonces Légales·2016 / N°022·page 43·fr
    ...carte d'identité nationale respectivement n°1008315 et n°05243517 ...
  • Journal Officiel·1965 / N°016·page 26·fr
    ...SIENNE — 26-30 Mars 1965 c) Election des premiers administrateurs...
  • Journal Officiel·1976 / N°030·page 26·fr
    ...12.000 dinars Suivant décision collective des associés, datée du ...
  • Journal Officiel·1980 / N°009·page 42·fr
    ...— Surveillance, protection, maintenance et gardiennage civils ains...
  • Journal Officiel·1995 / N°035·page 24·fr
    ...1986, portant loi de finances rectificative pour la gestion 1986 e...
  • Journal Officiel·2000 / N°055·page 10·fr
    ...res et ayant à la dernière inspection pédagogique une note pédagog...
  • Annonces Légales·2008 / N°090·page 32·fr
    ...pour la Société « Gamra de Confection de Prêt-à-porter » titulaire...
  • Annonces Légales·2008 / N°112·page 23·fr
    ...5 Tunis élu son domicile de sélection au bureau de son avocat maît...
  • Annonces Légales·2009 / N°133·page 45·fr
    ...i-ci ouvre sur un bureau de direction surplombé par un deuxième bu...
  • Journal Officiel·1979 / N°062·page 50·fr
    ...En vertu de la grosse de l'arrêt prononcé par la chambre correctio...
  • Journal Officiel·1979 / N°069·page 42·fr
    ...délibération des décisions collectives extraordinaires du 24 septe...
  • Journal Officiel·1982 / N°083·page 42·fr
    ...Protection de la Propriété Industrielle Service Commerce Brevets d...
  • Journal Officiel·2003 / N°076·page 22·fr
    ...Il doit également obtenir un certificat des services de la protect...
  • Journal Officiel·1962 / N°036·page 2·fr
    ...Les anciens chapitres V, VI et VII deviennent respectivement les c...
  • Journal Officiel·1967 / N°019·page 38·fr
    ...N° 762 Rectificatif au J.O.R.T. N° 18 du 21 avril 1967, page 555,...
  • Journal Officiel·1972 / N°027·page 46·fr
    ... commissaires aux comptes — Election des Administrateurs. Le Con...
  • Journal Officiel·1983 / N°040·page 32·fr
    ...ieurs les actionnaires à la direction générale de la société au 1,...
  • Journal Officiel·1996 / N°034·page 5·fr
    ...'échange des notifications respectives confirmant, que de part et ...
  • Journal Officiel·2000 / N°078·page 37·fr
    ... personnels de l'État, des collectivités publiques locales, des ét...