Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
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  • Journal Officiel·2011 / N°072·page 31·fr
    ...MINISTERE DE L'INDUSTRIE ET DE LA TECHNOLOGIE NOMINATIONS Par ar...
  • Journal Officiel·2009 / N°063·page 77·fr
    Vu l'arrêté du ministre de l'industrie, de l'énergie et des petite...
  • Journal Officiel·2018 / N°093·page 12·fr
    ...Le ministre de l'industrie et des petites et moyennes entreprises,...
  • Journal Officiel·2003 / N°067·page 18·fr
    ...# MINISTERE DE LA JUSTICE ET DES DROITS DE L'HOMME ## Arrêté du m...
  • Annonces Légales·2016 / N°157·page 65·fr
    ...Le public est informé que la société Génerale Industrielle Aliment...
  • Journal Officiel·1999 / N°050·page 5·fr
    ...La qualité d'auditeur de justice est accordée aux admis au concour...
  • Journal Officiel·1977 / N°077·page 6·fr
    ...profit de l'Agence Foncière Industrielle de parcelles de terrain n...
  • Journal Officiel·1959 / N°064·page 13·fr
    ...30, au Bureau de la Propriété Industrielle, la Société Anonyme dit...
  • Journal Officiel·1995 / N°068·page 15·fr
    ...## MINISTERE DE L'INDUSTRIE Décret n° 95-1475 du 14 août 1995, po...
  • Journal Officiel·2008 / N°067·page 20·fr
    Arrêté du ministre de l'industrie, de l'énergie et des petites et ...
  • Journal Officiel·1979 / N°013·page 6·fr
    # Ministère de l'Industrie, des Mines et de l'Energie ## AVERTISS...
  • Journal Officiel·2010 / N°035·page 19·fr
    Vu l'arrêté du ministre de l'industrie du 3 août 1996, portant aut...
  • Journal Officiel·2025 / N°084·page 3·fr
    ...## MINISTERE DE L'INDUSTRIE, DES MINES ET DE L'ENERGIE Par arrêté...
  • Journal Officiel·2000 / N°054·page 28·fr
    ...Le Ministre de l'Industrie Moncef Ben Abdallah Vu Le Premier Mini...
  • Journal Officiel·1990 / N°012·page 3·fr
    ...Le ministre de la justice MUSTAPHA BOUAZIZ VU Le Premier ministre...
  • Annonces Légales·2015 / N°103·page 48·fr
    ...Monsieur Mustapha Touiza et madame Amira Ben Mohamed ont cédé les ...
  • Journal Officiel·2003 / N°049·page 19·fr
    ...Le ministre de l'industrie et de l'énergie, Vu le décret du 10 oc...
  • Journal Officiel·1982 / N°046·page 4·fr
    ...Tunis, le 12 juin 1982 Le Ministre de la Justice M'hamed CHAKER ...
  • Journal Officiel·1971 / N°050·page 16·fr
    ...Justice Cantonale de Moknine et non Justice Cantonale de Sousse . ...
  • Journal Officiel·2019 / N°039·page 25·fr
    ...Article premier - Est ouvert au ministère de l'industrie et des pe...