Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
97 700 résultats pour ""AGR""
  • Journal Officiel·1996 / N°061·page 19·fr
    ...Arrêté du ministre de l'agriculture du 16 juillet 1996, portant cr...
  • Journal Officiel·2003 / N°037·page 33·fr
    ...Arrêté du ministre de l'agriculture, de l'environnement et des res...
  • Journal Officiel·1988 / N°028·page 7·fr
    ...partie) | Es-Sekalba | Terrain agricole | 45a 09ca | Hamed Ben Ahm...
  • Journal Officiel·2014 / N°093·page 4·fr
    ...es du 4 novembre 2014, portant agrément de l'avenant n° 12 à la co...
  • Journal Officiel·1979 / N°001·page 13·fr
    ...— Tout tracteur agricole ou machine agricole automotrice, tout mat...
  • Journal Officiel·2022 / N°130·page 6·fr
    ...es du 20 octobre 2022, portant agrément de l'avenant n° 16 à la co...
  • Journal Officiel·1986 / N°044·page 20·fr
    MINISTERE DE L'AGRICULTURE Décret n° 86-755 du 29 juillet 1986, p...
  • Journal Officiel·2008 / N°057·page 14·fr
    Arrêté du ministre de l'agriculture et des ressources hydrauliques...
  • Journal Officiel·2002 / N°063·page 30·fr
    ...eurs dans les secteurs agricole et non agricole. -Décret n° 2002-9...
  • Journal Officiel·2005 / N°061·page 14·fr
    ...- Est changée la vocation de la parcelle de terre agricole faisant...
  • Journal Officiel·2020 / N°002·page 29·fr
    ...4 - Le ministre de l'agriculture, des ressources hydrauliques et d...
  • Journal Officiel·2022 / N°049·page 17·fr
    ...- Une demande au nom du ministre chargé de l'agriculture, - Une co...
  • Journal Officiel·1999 / N°086·page 9·fr
    ...- Le directeur général de l'agence foncière agricole est chargé de...
  • Journal Officiel·2007 / N°086·page 13·fr
    ...Le ministre de l'agriculture et des ressources hydrauliques, Vu l...
  • Annonces Légales·2007 / N°020·page 30·fr
    ...groupement de développement dans le secteur de l'agriculture et de...
  • Journal Officiel·1986 / N°076·page 21·fr
    ...Programme des lycées secondaires agricoles. — Topographie : Arpent...
  • Journal Officiel·2018 / N°074·page 26·fr
    Arrêté du ministre de l'agriculture, des ressources hydrauliques e...
  • Journal Officiel·1999 / N°094·page 18·fr
    ...- Le directeur général de l'agence foncière agricole est chargé de...
  • Journal Officiel·2011 / N°001·page 26·fr
    ...Le ministre de l'agriculture, des ressources hydrauliques et de la...
  • Journal Officiel·1976 / N°001·page 5·fr
    ...Sur la proposition du Ministre de l'Agriculture : --- ### DECRET...