Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
89 760 résultats pour ""ARC""
  • Journal Officiel·2019 / N°084·page 45·fr
    ...| N° d'ordre | N° de la parcelle sur le plan | N° du titre foncie...
  • Journal Officiel·1985 / N°051·page 12·fr
    MINISTERE DES TRANSPORTS ET DES COMMUNICATIONS # TABLEAU PARCELLA...
  • Annonces Légales·2008 / N°042·page 46·fr
    Ces deux parcelles non irrigables servent notamment à la culture d...
  • Annonces Légales·2009 / N°139·page 38·fr
    ...- Droit de servitude au profit de la parcelle n° 21 du TF n° 57004...
  • Journal Officiel·2024 / N°015·page 89·fr
    ...| 467 conforme à la parcelle n°16 469 conforme à la parcelle n°17 ...
  • Journal Officiel·2008 / N°047·page 33·fr
    ...2- Au cas où les marchandises importées remplissent, à la date de ...
  • Journal Officiel·2025 / N°129·page 24·fr
    ...| 631 conforme à la parcelle n° 01 du plan du titre foncier n° 391...
  • Journal Officiel·2022 / N°014·page 38·fr
    ...| 631 conforme à la parcelle A du plan T P D n°91452 (objet de la ...
  • Journal Officiel·1979 / N°037·page 7·fr
    ...CHAPITRE 3 PROCEDURE DE PASSATION DES MARCHÉS Art. 7. — Les march...
  • Journal Officiel·2025 / N°149·page 61·fr
    Le chargement direct d'une marchandise est considéré comme tel lor...
  • Journal Officiel·2025 / N°113·page 33·fr
    ...t d'archives au corps des gestionnaires de documents et d'archives...
  • Journal Officiel·1959 / N°062·page 15·fr
    ...- Achat de toutes devises cotées sur le marché des changes; - Insc...
  • Annonces Légales·2026 / N°008·page 22·fr
    ...La Parcelle cadastrale N° 223 Secteur « H » Imadet Ain Zrig Est : ...
  • Journal Officiel·2022 / N°014·page 18·fr
    ...| 453 conforme à la parcelle A du plan T P D n°91959 (objet de la ...
  • Journal Officiel·2023 / N°129·page 53·fr
    ...| 337 conforme à la parcelle n°1 du plan du titre foncier n° 7226 ...
  • Annonces Légales·2025 / N°048·page 79·fr
    ...TAH ARCELHAMID | MFAZA MED B MOEHTAR | | MOLKA B KIDHA B ARCALLA...
  • Annonces Légales·2023 / N°082·page 12·fr
    ...La Parcelle cadastrale N° 310 Secteur «D» Haria Sud Est : La Parce...
  • Journal Officiel·1974 / N°003·page 27·fr
    ...L'immeuble objet de la présente réquisition correspond aux parcell...
  • Journal Officiel·1966 / N°016·page 16·fr
    ...— Des guides d'Archéologie ART. 21. — Les guides d'Archéologie qu...
  • Journal Officiel·2025 / N°129·page 42·fr
    ...| 149 conforme à la parcelle n°2 du plan du titre foncier n°50607 ...