Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
3 990 résultats pour ""EDS""
  • Annonces Légales·2010 / N°084·page 35·fr
    ...du milieu est constitué de 2 pieds. 3) une parcelle de terrain si...
  • Journal Officiel·1976 / N°062·page 10·fr
    ...tion de la collectivité des Ouleds Amor (Ardh El Meguitla zone Bud...
  • Journal Officiel·1995 / N°104·page 35·fr
    ... | | | - Recalibrage des oueds | 170 000 | | | | | - Ent...
  • Annonces Légales·2023 / N°077·page 7·fr
    ...à 16.2 marja complanté de 58 pieds d'oliviers dont 3 lignes du nor...
  • Journal Officiel·1976 / N°079·page 5·fr
    ...tion de la collectivité des Ouleds Sidi Ali Ben Aoun (henchir Sidi...
  • Journal Officiel·1976 / N°062·page 9·fr
    ...tion de la collectivité des Ouleds Amor (Ardh Gini El Hanachi) de ...
  • Journal Officiel·1977 / N°077·page 34·fr
    ...Parcelle de terre de 23 Marjes et 45 pieds d'oliviers et autres fr...
  • Annonces Légales·2011 / N°044·page 42·fr
    ...- son terrain de 16 pieds d'olivier situé route Manzel Cheker km 2...
  • Journal Officiel·2010 / N°056·page 45·fr
    ...s produits de la récolte des pieds d'oliviers. La Cour s'est décl...
  • Journal Officiel·1963 / N°009·page 15·fr
    ...de cent vingt pieds d'oliviers située au dit lieu ayant pour limit...
  • Journal Officiel·1965 / N°030·page 34·fr
    ...3°) La totalité d'une olivette comprenant 500 pieds, sise forêt de...
  • Journal Officiel·1979 / N°076·page 82·fr
    ...- Projecteurs complets même munis de leurs pieds y compris les por...
  • Journal Officiel·2017 / N°091·page 71·fr
    ... SIMILAIRES (MATELAS, COUVRE-PIEDS, EDREDONS, COUSSINS, POUFS, ORE...
  • Annonces Légales·2023 / N°051·page 17·fr
    ...à 16.2 marja complanté de 58 pieds d'oliviers dont 3 lignes du nor...
  • Annonces Légales·2010 / N°096·page 37·fr
    ...Ouest Terres collectives revenant a la collectivite des Ouleds Ask...
  • Journal Officiel·1963 / N°028·page 11·fr
    ...la totalité de 25 pieds d'oliviers sis dans un jardin au lieu dit ...
  • Journal Officiel·1982 / N°065·page 28·fr
    ...Complantée de 24 pieds d'oliviers et le tier complanté de 8 pieds ...
  • Annonces Légales·2024 / N°010·page 18·fr
    ...e Propriété de sa mère de 12 Pieds d'oliviers situé à Djebeniana ...
  • Journal Officiel·1960 / N°012·page 16·fr
    ...A TOTALITE DE CENT CINQUANTE PIEDS D'OLIVIERS ci-après désignés. ...
  • Journal Officiel·1965 / N°058·page 17·fr
    ...ne parcelle complantée de 11 pieds d'oliviers située à Monastir, p...